Conseil municipal du 2024-10-30

Brasparts 30 octobre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

7

Autres decisions

3

Environnement

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

12 délibérations - PLANTATION DE 3 ARBRES - LOTISSEMENT BENVERN OPTION - REMBOURSEMENT D'AVANCE - TRANSFERT DE COMPETENCE AU SDIS - EAU POTABLE CONNEXION TRAON HUEL SAITN RIVOAL OPTION KILI VIHAN - EAU ET ASSAINISSEMENT AVANCE TRESORERIE ET TRANSFERTS DES EXCEDENTS ET DEFICITS - NOUVEAU CONTRAT EDF - REGLEMENT CANTINE REPAS OCCASIONNELS - COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE - COLLECTIF FINISTERIEN POUR L'INTERDICTION DES ARMES NUCLEAIRES - CHANGEMENT DE PUISSANCE - ANNULATION DE DELIBERATION DU 06 12 2023

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 7 délibérations
20241001

ANNULATION DE DELIBERATION DU 06 12 2023

20241002

CHANGEMENT DE PUISSANCE

20241003

COLLECTIF FINISTERIEN POUR L'INTERDICTION DES ARMES NUCLEAIRES

20241009

TRANSFERT DE COMPETENCE AU SDIS

20241010

REMBOURSEMENT D'AVANCE

20241011

LOTISSEMENT BENVERN OPTION

20241012

PLANTATION DE 3 ARBRES

🌱 Environnement 3 délibérations
20241005

NOUVEAU CONTRAT EDF

20241006

EAU ET ASSAINISSEMENT AVANCE TRESORERIE ET TRANSFERTS DES EXCEDENTS ET DEFICITS

20241007

EAU POTABLE CONNEXION TRAON HUEL SAITN RIVOAL OPTION KILI VIHAN

❤️ Social & Santé 2 délibérations
20241004

COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE

20241008

REGLEMENT CANTINE REPAS OCCASIONNELS

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10251:2024-10-30
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