30 juin 2025

Droit de préemption urbain Retrait partiel de la délégation du DPU à AQTA sur le périmètre du parc d'activités de Kériquellan

Acquisition d'une bande de terrain issue de la parcelle ZR n°58

Convention de prestation d'entretien avec le syndicat du SAGE GMRE sur la parcelle ZI0045

Convention de financement et de réalisation avec Morbihan Energies Eclairage public Place Kreisker

Plan local d'urbanisme Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°3

Droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de Brech Mise à jour de la carte

Multi accueil Tamm Ha Tamm Rapport annuel 2024 concernant la gestion concédée

Convention de transfert de maitrise douvrage à la Région Aménagement du parvis et des abords du lycée Duguesclin

Groupement de commandes avec AQTA Travaux sur réseaux rue Le Hellec

Avenant à la concession de service public pour la gestion du multiaccueil Tamm ha Tamm

Convention pour la prise en charge des dépenses de fonctionnement des écoles sous contrat d'association avec l'Etat Année scolaire 2025 2026

Adhésion au service de calcul des allocations de retour à lemploi du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan

Subvention exceptionnelle

Tarifs des services de restauration municipale, services périscolaires et extrascolaires Année scolaire 2025 2026

Financement des classes de découverte et classes transplantées des écoles primaires Année scolaire 2025 2026

Forfait communal Année scolaire 2025_26

Dénomination de voie communale Impasse du pré

Nouveau règlement intérieur de la Médiathèque

Présentation du rapport d'activité 2024 dAQTA

Actualisation du règlement intérieur du pôle Education

Convention de l'abellisation Apicité avec l'union n'ationale de l'apiculture française pour la période 2025 2027