Conseil municipal du 2025-06-30

Brech 30 juin 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

10

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

21 délibérations - Convention pour la prise en charge des dépenses de fonctionnement des écoles sous contrat d'association avec l'Etat Anné - Droit de préemption urbain Retrait partiel de la délégation du DPU à AQTA sur le périmètre du parc d'activités de Kériqu - Acquisition d'une bande de terrain issue de la parcelle ZR n°58 - Dénomination de voie communale Impasse du pré - Convention de labellisation Apicité avec l'union nationale de l'apiculture française pour la période 2025 2027 - Convention de prestation d'entretien avec le syndicat du SAGE GMRE sur la parcelle ZI0045 - Convention de financement et de réalisation avec Morbihan Energies Eclairage public Place Kreisker - Nouveau règlement intérieur de la Médiathèque - Plan local d'urbanisme Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°3 - Droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de Brec'h Mise à jour de la carte - Multi accueil Tamm Ha Tamm Rapport annuel 2024 concernant la gestion concédée - Adhésion au service de calcul des allocations de retour à l'emploi du centre de gestion de la fonction publique territor - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage à la Région Aménagement du parvis et des abords du lycée Duguesclin - Présentation du rapport d'activité 2024 d'AQTA - Groupement de commandes avec AQTA Travaux sur réseaux rue Le Hellec - Actualisation du règlement intérieur du pôle Education - Subvention exceptionnelle - Tarifs des services de restauration municipale, services périscolaires et extrascolaires Année scolaire 2025 2026 - Financement des classes de découverte et classes transplantées des écoles primaires Année scolaire 2025 2026 - Forfait communal Année scolaire 2025_26

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Délibérations (21)

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2025

Droit de préemption urbain Retrait partiel de la délégation du DPU à AQTA sur le périmètre du parc d'activités de Kériquellan

2025

Acquisition d'une bande de terrain issue de la parcelle ZR n°58

2025

Convention de prestation d'entretien avec le syndicat du SAGE GMRE sur la parcelle ZI0045

2025

Convention de financement et de réalisation avec Morbihan Energies Eclairage public Place Kreisker

2025

Plan local d'urbanisme Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°3

2025

Droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de Brec'h Mise à jour de la carte

2025

Multi accueil Tamm Ha Tamm Rapport annuel 2024 concernant la gestion concédée

2025

Convention de transfert de maitrise d'ouvrage à la Région Aménagement du parvis et des abords du lycée Duguesclin

2025

Groupement de commandes avec AQTA Travaux sur réseaux rue Le Hellec

2025

Avenant à la concession de service public pour la gestion du multiaccueil Tamm ha Tamm

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Convention pour la prise en charge des dépenses de fonctionnement des écoles sous contrat d'association avec l'Etat Année scolaire 2025 2026

2025

Adhésion au service de calcul des allocations de retour à l'emploi du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan.

2025

Subvention exceptionnelle

2025

Tarifs des services de restauration municipale, services périscolaires et extrascolaires Année scolaire 2025 2026

2025

Financement des classes de découverte et classes transplantées des écoles primaires Année scolaire 2025 2026

2025

Forfait communal Année scolaire 2025_26

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Dénomination de voie communale Impasse du pré

2025

Nouveau règlement intérieur de la Médiathèque

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Présentation du rapport d'activité 2024 d'AQTA

2025

Actualisation du règlement intérieur du pôle Education

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Convention de labellisation Apicité avec l'union nationale de l'apiculture française pour la période 2025 2027

WEB megalis:2025:20486:2025-06-30
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