CM

29 septembre 2025

Brech 16 délibérations

16

délibérations

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

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Délibérations (16)

Autres decisions 4 délibérations
2025

Convention de gestion en faveur de la préservation des espaces n'aturels s'ensibles du département du Morbihan -S'ite ENS verger de St D'égan 2025-2028

2025

Convention de gestion en faveur de la préservation des espaces n'aturels s'ensibles du département du Morbihan - S'ite ENS verger de St D'égan 2025-2028

2025

Rapport de la commission locale dévaluation des charges transférées

2025

Mise sous pli et colisage de la propagande électorale Convention avec la Préfecture

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Plan local d'urbanisme — Définition des modalités de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°3

2025

Acquisition des parcelles AB n°260 AB n°280 AB n°281 et AB n°282 auprès du CCAS

2025

Utilisation partagée des données collectées par des objets connectés au service de la maîtrise de la demande de l'énergie - Contrat avec Morbihan Énergies

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Modification de la délibération relative aux amortissements

2025

Protection sociale complémentaire — Santé contrats dits "labellisés" - Revalorisation de la participation employeur

2025

Subventions exceptionnelles

Vie associative 2 délibérations
2025

Convention de partenariat Unis — Cité Morbihan projet ecovolonterre 2025-2026

2025

Convention de partenariat entre lALSH et lEHPAD la Sagesse

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Cession des parcelles ZI 742 N220 N 221 Ab280 AB 281 N282 et AB 260P au profit de lentreprise sociale de lhabitat les Ajoncs et de Aiguillon construction

Sécurité 1 délibération
2025

Engagement de la commune dans la démarche délaboration du plan de massif de défense des forêts contre les incendies du massif des landes alréennes

Environnement 1 délibération
2025

Convention c'adre de fonctionnement du réseau des médiathèques terre Atlantique 2025-2030

Ressources humaines 1 délibération
2025

Autorisation du recours à lapprentissage au Pole éducation

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