Conseil municipal du 2024-02-19

Brech 19 février 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

9

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Éducation

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation d'évacuation des eaux pluviales sur la parcelle cadastré - Organisation de la semaine scolaire dans les écoles publiques - Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles aux associations - Conventions de servitude A06 et CS06 avec Enedis ZY0007 Treuber - Conventions de servitude A06 avec Enedis ZE0043 Kéridy, ZD0002 Pont Christ, YH019 Kerbiguet Izel - Vote d'une autorisation de programme et des crédits de paiement - Extension de la mairie - Vote des taux des contributions directes. - Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement Centre culturel - Affectation des résultats de l'exercice 2023 Budget principal - Compte de gestion 2023 Budget principal - Convention de mise à disposition d'un hydrant privé - Commission d'accessibilité Rapport annuel 2023

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024

Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles aux associations

2024

Conventions de servitude A06 et CS06 avec Enedis ZY0007 Treuber

2024

Conventions de servitude A06 avec Enedis ZE0043 Kéridy, ZD0002 Pont Christ, YH019 Kerbiguet Izel

2024

Vote d'une autorisation de programme et des crédits de paiement - Extension de la mairie

2024

Vote des taux des contributions directes.

2024

Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement Centre culturel

2024

Affectation des résultats de l'exercice 2023 Budget principal

2024

Compte de gestion 2023 Budget principal

2024

Commission d'accessibilité Rapport annuel 2023

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation d'évacuation des eaux pluviales sur la parcelle cadastrée section ZI769P

2024

Convention de mise à disposition d'un hydrant privé

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Organisation de la semaine scolaire dans les écoles publiques

WEB megalis:2024:20486:2024-02-19
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