CM

19 février 2024

Brech 12 délibérations

12

délibérations

9

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles aux associations

2024

Conventions de s'ervitude A06 et CS06 avec Enedis ZY0007 Treuber

2024

Conventions de s'ervitude A06 avec Enedis ZE0043 Kéridy, ZD0002 Pont Christ, YH019 Kerbiguet Izel

2024

Vote d'une autorisation de programme et des crédits de paiement - Extension de la mairie

2024

Vote des taux des contributions directes

2024

Actualisation de lautorisation de programme et des crédits de paiement Centre culturel

2024

Affectation des résultats de l'exercice 2023 Budget principal

2024

Compte de gestion 2023 Budget principal

2024

Commission daccessibilité Rapport annuel 2023

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

C'onstitution d'une s'ervitude pour le passage d'une c'analisation d'évacuation des eaux pluviales sur la parcelle cadastrée s'ection ZI769P

2024

Convention de mise à disposition d'un hydrant privé

Éducation 1 délibération
2024

Organisation de la semaine scolaire dans les écoles publiques

📬 Suivre Brech

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.