Conseil municipal du 2024-01-29

Brech 29 janvier 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées AB 547P AB520P ZI661P ZI662 et ZI 663P - Convention de passage et inscription du chemin de St Jacques de Compostelle au PDIPR - Concession de service public pour la gestion du multi accueil Tamm ha Tamm Avenant n°1 - Participation aux frais de restauration des enfants brechois scolarisés dans les écoles alréennes Année 2024 - Convention de partenariat avec la ville d'Auray relative à la participation de la commune de Brec'h au 23ème festival Mé - Débat d'orientation budgétaire 2024 - Convention de délégation de compétence pour la gestion des parcs de stationnement hors voirie

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Participation aux frais de restauration des enfants brechois scolarisés dans les écoles alréennes Année 2024

2024

Convention de partenariat avec la ville d'Auray relative à la participation de la commune de Brec'h au 23ème festival Méliscènes

2024

Débat d'orientation budgétaire 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées AB 547P AB520P ZI661P ZI662 et ZI 663P

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Convention de passage et inscription du chemin de St Jacques de Compostelle au PDIPR

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Concession de service public pour la gestion du multi accueil Tamm ha Tamm Avenant n°1

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Convention de délégation de compétence pour la gestion des parcs de stationnement hors voirie

WEB megalis:2024:20486:2024-01-29
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