19 février 2024
12
délibérations
6
Autres decisions
3
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Conventions de s'ervitude A06 et CS06 avec Enedis ZY0007 Treuber
Conventions de s'ervitude A06 avec Enedis ZE0043 Kéridy, ZD0002 Pont Christ, YH019 Kerbiguet Izel
Vote d'une autorisation de programme et des crédits de paiement - Extension de la mairie
Vote des taux des contributions directes
Convention de mise à disposition d'un hydrant privé
Commission daccessibilité Rapport annuel 2023
Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles aux associations
Affectation des résultats de l'exercice 2023 Budget principal
Compte de gestion 2023 Budget principal
C'onstitution d'une s'ervitude pour le passage d'une c'analisation d'évacuation des eaux pluviales sur la parcelle cadastrée s'ection ZI769P
Organisation de la semaine scolaire dans les écoles publiques
Actualisation de lautorisation de programme et des crédits de paiement Centre culturel
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