Conseil municipal du 2024-02-19
12
délibérations
6
Autres decisions
3
Finances & Budget
1
Environnement
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Conventions de servitude A06 et CS06 avec Enedis ZY0007 Treuber
Conventions de servitude A06 avec Enedis ZE0043 Kéridy, ZD0002 Pont Christ, YH019 Kerbiguet Izel
Vote d'une autorisation de programme et des crédits de paiement - Extension de la mairie
Vote des taux des contributions directes.
Convention de mise à disposition d'un hydrant privé
Commission d'accessibilité Rapport annuel 2023
Subventions de fonctionnement et subventions exceptionnelles aux associations
Affectation des résultats de l'exercice 2023 Budget principal
Compte de gestion 2023 Budget principal
Constitution d'une servitude pour le passage d'une canalisation d'évacuation des eaux pluviales sur la parcelle cadastrée section ZI769P
Organisation de la semaine scolaire dans les écoles publiques
Actualisation de l'autorisation de programme et des crédits de paiement Centre culturel
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