9 février 2026
16
délibérations
8
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Compte financier unique 2025
Participation aux frais de restauration des enfants brechois scolarisés dans les écoles alréennes Année 2026
Festival Méliscènes — Prise en charge de la participation des scolaires
Subventions de fonctionnement aux associations
Autorisation de programme et crédits de paiement CTM
Actualisation de lautorisation de programme et des crédits de paiement Centre culturel
Vote des taux des contributions directes
Affectation du résultat exercice 2025
Tableau des emplois — Actualisation
Présentation du rapport social unique pour 2024
Modalités d'utilisation et de mobilisation du compte personnel de formation
Rapport d'activité 2024 de la SPL AQTA energies Annule et remplace 2026_02 (erreur envoi annexe)
Rapport d'activité 2024 de la SPL AQTA energies
Modification simplifiée n3 du PLU Bilan de la mise à disposition du dossier au public et adoption
Commission communale daccessibilité Rapport annuel 2025
Cession du reliquat des parcelles ZI 661P ZI 663P ZI662 AB 547P et AB 520 pour la réalisation de 31 maisons individuelles
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