Conseil municipal du 2025-12-15

Brech 15 décembre 2025 26 délibérations
Document source

26

délibérations

11

Finances & Budget

4

Environnement

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets ménagers et assimilés - Rapport annuel 2024 de l'OTI Annule et remplace 2025_86 - Servitude de passage de réseau privé en domaine public impasse de Kerstran - Désaffectation déclassement et cession d'une partie de la voie Venelle de Kérivalan - Désaffectation déclassement et cession d'une emprise publique sise impasse de calan - Désaffectation déclassement et cession d'une emprise publique en limite de la rue de Léaulet - Convention de partenariat entre la commune et l'association Bretagne vivante - Bilan des acquisitions Cessions du 1er décembre 2024 au 30 novembre 2025 - Projet de parcs éoliens flottants Bretagne sud Sollicitation de l'avis de la commune - Convention de servitudes avec Enedis ZI033 Le Guervec - Convention de financement et de réalisation avec Morbihan Energies Eclairage Programme exceptionnel - Convention de servitudes avec Enedis ZE 058Kériaquer - Convention de partenariat AQTA - Médiathèque au bénéfice du relais petite enfance - Autorisation du maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2026 - Tarifs municipaux 2026 - Débat d'orientation budgétaire pour 2026 - Subvention 2025 au centre communal d'action sociale - Marché de construction du centre culturel Demande d'annulation des pénalités financières du titulaire du lot 2 - Subvention de fonctionnement aux associations - Vote d'une autorisation de programme et des crédits de paiement pour la construction du CTM

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2025

Convention de partenariat entre la commune et l'association Bretagne vivante

2025

Convention de servitudes avec Enedis ZI033 Le Guervec

2025

Convention de financement et de réalisation avec Morbihan Energies Eclairage Programme exceptionnel

2025

Convention de servitudes avec Enedis ZE 058Kériaquer

2025

Autorisation du maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2026

2025

Tarifs municipaux 2026

2025

Débat d'orientation budgétaire pour 2026

2025

Subvention 2025 au centre communal d'action sociale

2025

Marché de construction du centre culturel Demande d'annulation des pénalités financières du titulaire du lot 2

2025

Subvention de fonctionnement aux associations

2025

Vote d'une autorisation de programme et des crédits de paiement pour la construction du CTM

🌱 Environnement 4 délibérations
2025

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets ménagers et assimilés

2025

Projet de parcs éoliens flottants Bretagne sud Sollicitation de l'avis de la commune

2025

Approbation de la modification des statuts du syndicat départemental d'énergies du Morbihan

2025

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Servitude de passage de réseau privé en domaine public impasse de Kerstran

2025

Désaffectation déclassement et cession d'une partie de la voie Venelle de Kérivalan

2025

Désaffectation déclassement et cession d'une emprise publique sise impasse de calan

2025

Désaffectation déclassement et cession d'une emprise publique en limite de la rue de Léaulet

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Bilan des acquisitions Cessions du 1er décembre 2024 au 30 novembre 2025

2025

Attribution du marche de maitrise d'uvre pour la construction du nouveau CTM

2025

Convention avec la région pour le transport des élèves du primaire

2025

Motion sur les opérations de travaux coordonnés Électricité Télécom

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Rapport annuel 2024 de l'OTI Annule et remplace 2025_86

2025

Rapport d'activité 2024 de Morbihan Energies

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Convention de partenariat AQTA — Médiathèque au bénéfice du relais petite enfance

WEB megalis:2025:20486:2025-12-15
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