CM

15 décembre 2025

Brech 26 délibérations

26

délibérations

11

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (26)

Finances & Budget 11 délibérations
2025

Convention de partenariat entre la commune et l'association Bretagne vivante

2025

Convention de servitudes avec Enedis ZI033 Le Guervec

2025

Convention de financement et de réalisation avec Morbihan Energies Eclairage Programme exceptionnel

2025

Convention de servitudes avec Enedis ZE 058Kériaquer

2025

Autorisation du maire à engager liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2026

2025

Tarifs municipaux 2026

2025

D'ébat d'orientation budgétaire pour 2026

2025

Subvention 2025 au c'entre communal d'action sociale

2025

Marché de construction du centre culturel Demande dannulation des pénalités financières du titulaire du lot 2

2025

Subvention de fonctionnement aux associations

2025

Vote d'une autorisation de programme et des crédits de paiement pour la construction du CTM

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Servitude de passage de réseau privé en domaine public impasse de Kerstran

2025

Désaffectation déclassement et cession d'une partie de la voie Venelle de Kérivalan

2025

Désaffectation déclassement et cession d'une emprise publique sise impasse de calan

2025

Désaffectation déclassement et cession d'une emprise publique en limite de la rue de Léaulet

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Bilan des acquisitions Cessions du 1er décembre 2024 au 30 novembre 2025

2025

Attribution du marche de maitrise duvre pour la construction du nouveau CTM

2025

Convention avec la région pour le transport des élèves du primaire

2025

Motion sur les opérations de travaux coordonnés Électricité Télécom

Environnement 3 délibérations
2025

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de la gestion des déchets ménagers et assimilés

2025

Approbation de la modification des statuts du syndicat départemental d'énergies du Morbihan

2025

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de lassainissement

Autres decisions 3 délibérations
2025

Rapport annuel 2024 de lOTI Annule et remplace 2025_86

2025

Projet de parcs éoliens flottants Bretagne sud Sollicitation de lavis de la commune

2025

Rapport d'activité 2024 de Morbihan Energies

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Convention de partenariat AQTA — Médiathèque au bénéfice du relais petite enfance

📬 Suivre Brech

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.