1 juillet 2024

Financement des classes de découverte et classes transplantées des écoles primaires Année scolaire 2024 2025

Convention pour la prise en charge des dépenses de fonctionnement des écoles sous contrat d'association avec l'Etat Année scolaire 2024 2025

Subvention exceptionnelle

Retrait de la délibération n2021_75 portant sur la prescription de la révision allégée n3 du PLU

Abrogation de la délibération 2021 — 73 portant sur la prescription de la révision allégé n°1 du PLU

Approbation de la révision allégée n°2 du PLU

Présentation du rapport d'activité 2023 dAQTA

Modification simplifiée n°1 du PLU Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation

Convention de servitudes avec Enedis parcelle ZN0304 Liorh tal en ty

Convention projet éducatif territorial Plan mercredi avec la CAF et lÉducation Nationale Renouvellement

Tarifs des services de restauration municipale, services périscolaires et extrascolaires Année scolaire 2024 2025

Cession des parcelles Zi 742, N220, N221P, AB N280, AB N281, N282 et N260P au profit de lentreprise sociale de lhabitat des Ajoncs

Forfait communal Année scolaire 2024_25

Multi accueil Tamm Ha Tamm Rapport annuel 2023 concernant la gestion concédée

Ecole de musique Convention de partenariat entre la ville dAuray, Brech et Pluneret Année scolaire 2024_25

SPL ASTA Tourisme D'issociation des fonctions de président et de d'irecteur général