1 juillet 2024
16
délibérations
3
Finances & Budget
2
Administration
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Financement des classes de découverte et classes transplantées des écoles primaires Année scolaire 2024 2025
Convention pour la prise en charge des dépenses de fonctionnement des écoles sous contrat d'association avec l'Etat Année scolaire 2024 2025
Subvention exceptionnelle
Retrait de la délibération n2021_75 portant sur la prescription de la révision allégée n3 du PLU
Abrogation de la délibération 2021 — 73 portant sur la prescription de la révision allégé n°1 du PLU
Approbation de la révision allégée n°2 du PLU
Présentation du rapport d'activité 2023 dAQTA
Modification simplifiée n°1 du PLU Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation
Convention de servitudes avec Enedis parcelle ZN0304 Liorh tal en ty
Convention projet éducatif territorial Plan mercredi avec la CAF et lÉducation Nationale Renouvellement
Tarifs des services de restauration municipale, services périscolaires et extrascolaires Année scolaire 2024 2025
Cession des parcelles Zi 742, N220, N221P, AB N280, AB N281, N282 et N260P au profit de lentreprise sociale de lhabitat des Ajoncs
Forfait communal Année scolaire 2024_25
Multi accueil Tamm Ha Tamm Rapport annuel 2023 concernant la gestion concédée
Ecole de musique Convention de partenariat entre la ville dAuray, Brech et Pluneret Année scolaire 2024_25
SPL ASTA Tourisme D'issociation des fonctions de président et de d'irecteur général
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