Conseil municipal du 2024-07-01

Brech 1 juillet 2024 16 délibérations
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16

délibérations

3

Finances & Budget

2

Administration

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Retrait de la délibération n2021_75 portant sur la prescription de la révision allégée n3 du PLU - Approbation de la révision allégée n°2 du PLU - Abrogation de la délibération 2021-73 portant sur la prescription de la révision allégé n°1 du PLU - Modification simplifiée n°1 du PLU Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation - Cession des parcelles Zi 742, N220, N221P, AB N280, AB N281, N282 et N260P au profit de l'entreprise sociale de l'habita - Convention projet éducatif territorial Plan mercredi avec la CAF et l'Éducation Nationale Renouvellement - Tarifs des services de restauration municipale, services périscolaires et extrascolaires Année scolaire 2024 2025 - Financement des classes de découverte et classes transplantées des écoles primaires Année scolaire 2024 2025 - Convention pour la prise en charge des dépenses de fonctionnement des écoles sous contrat d'association avec l'Etat Anné - Forfait communal Année scolaire 2024_25 - Multi accueil Tamm Ha Tamm Rapport annuel 2023 concernant la gestion concédée - Subvention exceptionnelle - Ecole de musique Convention de partenariat entre la ville d'Auray, Brec'h et Pluneret Année scolaire 2024_25 - Convention de servitudes avec Enedis parcelle ZN0304 Liorh tal en ty - SPL ASTA Tourisme Dissociation des fonctions de président et de directeur général - Présentation du rapport d'activité 2023 d'AQTA

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Financement des classes de découverte et classes transplantées des écoles primaires Année scolaire 2024 2025

2024

Convention pour la prise en charge des dépenses de fonctionnement des écoles sous contrat d'association avec l'Etat Année scolaire 2024 2025

2024

Subvention exceptionnelle

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

Retrait de la délibération n2021_75 portant sur la prescription de la révision allégée n3 du PLU

2024

Abrogation de la délibération 2021 — 73 portant sur la prescription de la révision allégé n°1 du PLU

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Approbation de la révision allégée n°2 du PLU

2024

Présentation du rapport d'activité 2023 d'AQTA

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Convention projet éducatif territorial Plan mercredi avec la CAF et l'Éducation Nationale Renouvellement

2024

Tarifs des services de restauration municipale, services périscolaires et extrascolaires Année scolaire 2024 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Modification simplifiée n°1 du PLU Bilan de la mise à disposition du dossier au public et approbation

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Cession des parcelles Zi 742, N220, N221P, AB N280, AB N281, N282 et N260P au profit de l'entreprise sociale de l'habitat des Ajoncs

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Forfait communal Année scolaire 2024_25

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Multi accueil Tamm Ha Tamm Rapport annuel 2023 concernant la gestion concédée

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Ecole de musique Convention de partenariat entre la ville d'Auray, Brec'h et Pluneret Année scolaire 2024_25

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Convention de servitudes avec Enedis parcelle ZN0304 Liorh tal en ty

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

SPL ASTA Tourisme Dissociation des fonctions de président et de directeur général

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