Conseil municipal du 2024-01-29

Brech 29 janvier 2024 7 délibérations
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délibérations

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Environnement

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées AB 547P AB520P ZI661P ZI662 et ZI 663P - Convention de passage et inscription du chemin de St Jacques de Compostelle au PDIPR - Concession de service public pour la gestion du multi accueil Tamm ha Tamm Avenant n°1 - Participation aux frais de restauration des enfants brechois scolarisés dans les écoles alréennes Année 2024 - Convention de partenariat avec la ville d'Auray relative à la participation de la commune de Brec'h au 23ème festival Mé - Débat d'orientation budgétaire 2024 - Convention de délégation de compétence pour la gestion des parcs de stationnement hors voirie

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Désaffectation et déclassement des parcelles cadastrées AB 547P AB520P ZI661P ZI662 et ZI 663P

2024

Convention de délégation de compétence pour la gestion des parcs de stationnement hors voirie

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Convention de passage et inscription du chemin de St Jacques de Compostelle au PDIPR

2024

Débat d'orientation budgétaire 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Concession de service public pour la gestion du multi accueil Tamm ha Tamm Avenant n°1

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Participation aux frais de restauration des enfants brechois scolarisés dans les écoles alréennes Année 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Convention de partenariat avec la ville d'Auray relative à la participation de la commune de Brec'h au 23ème festival Méliscènes

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