Conseil municipal du 2025-11-21

Bréhan 21 novembre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Clôture du Budget annexe Résidence Gabriel Allio 2 - Rectification erreur matérielle - Clôture du Budget Annexe de la Résidence Gabriel Allio II - Demande de subventions pour le programme de restauration des chapelles Saint Marc et Saint Isidore - Demande de subvention : Programme National des Ponts - Vente du lot N°1 Résidence du Clos Martin : Modification de lacquéreur - Mise en vente de mobilier déclassé de la Commune - Avenant N°1 : Programme de voirie 2025 - Participation de la Commune à la complémentaire santé des agents - Modification du tableau des effectifs du personnel - Convention de délégation de compétence pour l'organisation des transports scolaires - Modification des statuts de Morbihan Energies - Composition de la Commission de Contrôle des Listes électorales - Election du 5e Adjoint au Maire de BREHAN - Nombre de postes d'adjoints au Maire de BREHAN

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Clôture du Budget annexe Résidence Gabriel Allio 2 - Rectification erreur matérielle

2025

Clôture du Budget Annexe de la Résidence Gabriel Allio II

2025

Demande de subventions pour le programme de restauration des chapelles Saint Marc et Saint Isidore

2025

Demande de subvention : Programme National des Ponts

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Modification des statuts de Morbihan Energies

2025

Composition de la Commission de Contrôle des Listes électorales

2025

Nombre de postes d'adjoints au Maire de BREHAN

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Vente du lot N°1 Résidence du Clos Martin : Modification de lacquéreur

2025

Mise en vente de mobilier déclassé de la Commune

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Participation de la Commune à la complémentaire santé des agents

2025

Modification du tableau des effectifs du personnel

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Avenant N°1 : Programme de voirie 2025

Sport 1 délibération
2025

Convention de délégation de compétence pour l'organisation des transports scolaires

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Election du 5e Adjoint au Maire de BREHAN

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