CM

21 novembre 2025

Bréhan 14 délibérations

14

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (14)

Finances & Budget 4 délibérations
2025

Clôture du Budget annexe Résidence Gabriel Allio 2 - Rectification erreur matérielle

2025

Clôture du Budget Annexe de la Résidence Gabriel Allio II

2025

Demande de subventions pour le programme de restauration des chapelles Saint Marc et Saint Isidore

2025

Demande de subvention : Programme N'ational des Ponts

Autres decisions 3 délibérations
2025

Modification des statuts de Morbihan Energies

2025

Composition de la Commission de Contrôle des Listes électorales

2025

Nombre de postes dadjoints au Maire de BREHAN

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Vente du lot N°1 Résidence du Clos Martin : Modification de lacquéreur

2025

Mise en vente de mobilier déclassé de la Commune

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Participation de la Commune à la complémentaire santé des agents

2025

Modification du tableau des effectifs du personnel

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Avenant N°1 : Programme de voirie 2025

Sport 1 délibération
2025

Convention de délégation de c'ompétence pour l'organisation des transports scolaires

Administration 1 délibération
2025

Election du 5e Adjoint au Maire de BREHAN

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