Conseil municipal du 2025-09-25

Bréhan 25 septembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Éducation

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Demande de fonds de concours restauration Chapelle Saint Isidore et Chapelle Saint Marc - Convention de participation pour la mise à disposition d'un logement pour héberger des gendarmes adjoints volontaires - Participation aux frais de scolarité du Groupe Scolaire Robin Foucquet - Admission en non valeur de créances irrécouvrables - Avis sur les zones d'accélération des énergies renouvelables - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation du pont de Coët Moru - Exonération de la Cotisation Foncière des Entreprises (Zone FRR) - Convention pour le service de transport entre les établissement scolaires et le restaurant municipal - Modification du tableau des effectifs du personnel communal - Demande de subvention au titre du fonds verts - Aménagement de la Rue Chateaubriand / VC N°114

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Demande de fonds de concours restauration Chapelle Saint Isidore et Chapelle Saint Marc

2025

Admission en non valeur de créances irrécouvrables

2025

Exonération de la Cotisation Foncière des Entreprises (Zone FRR)

2025

Demande de subvention au titre du fonds verts - Aménagement de la Rue Chateaubriand / VC N°114

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Convention de participation pour la mise à disposition d'un logement pour héberger des gendarmes adjoints volontaires

🎓 Éducation 1 délibération
2025

Participation aux frais de scolarité du Groupe Scolaire Robin Foucquet

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Avis sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation du pont de Coët Moru

Sport 1 délibération
2025

Convention pour le service de transport entre les établissement scolaires et le restaurant municipal

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Modification du tableau des effectifs du personnel communal

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