25 septembre 2025
10
délibérations
4
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Demande de fonds de c'oncours restauration Chapelle Saint Isidore et Chapelle Saint Marc
Admission en non valeur de créances irrécouvrables
Exonération de la Cotisation Foncière des Entreprises (Zone FRR)
Demande de subvention au titre du fonds verts - Aménagement de la Rue Chateaubriand / VC N°114
Convention de participation pour la mise à disposition d'un logement pour héberger des gendarmes adjoints volontaires
Participation aux frais de scolarité du Groupe Scolaire Robin Foucquet
Avis sur les zones daccélération des énergies renouvelables
Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réhabilitation du pont de C'oët Moru
Convention pour le service de transport entre les établissement scolaires et le restaurant municipal
Modification du tableau des effectifs du personnel communal
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