Conseil municipal du 2025-04-03

Bréhan 3 avril 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

7

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Résidence du Clos Martin - Vente du lot N°9 - Comptes de gestion 2024 - Révision des tarifs pour la mise à disposition de chambres meublées à l'I2MR - Autorisation d'occupation du Domaine Communal - Résidence des Rohan - Contrat dassociation avec lEcole Privée Notre Dame 2025 - Adhésion au dispositif du CDG56 pour le signalement des situations de violence, de discrimination ou de harcelement - Affectation du résultat du Budget Principal - Taux de la fiscalité locale pour 2025 - Tarif du mini camp du Centre de Loirsirs - Subventions aux associations pour 2025 - Attribution du Marché de travaux - Rampe PMR de la Salle des Fêtes

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Comptes de gestion 2024

2025

Révision des tarifs pour la mise à disposition de chambres meublées à l'I2MR

2025

Contrat dassociation avec lEcole Privée Notre Dame 2025

2025

Affectation du résultat du Budget Principal

2025

Taux de la fiscalité locale pour 2025

2025

Tarif du mini camp du Centre de Loirsirs

2025

Subventions aux associations pour 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Résidence du Clos Martin — Vente du lot N°9

2025

Autorisation d'occupation du Domaine Communal - Résidence des Rohan

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Adhésion au dispositif du CDG56 pour le signalement des situations de violence, de discrimination ou de harcelement

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Attribution du Marché de travaux — Rampe PMR de la Salle des Fêtes

WEB megalis:2025:20487:2025-04-03
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