CM
12 mars 2025
Bréhan
6 délibérations
6
délibérations
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Finances & Budget
4 délibérations
2025
AFR de BREHAN — Budget Primitif 2025 (rectification erreur matérielle)
2025
Indemnité du secrétaire de lAFR
2025
Affectation du résultat de lAFR de BREHAN
2025
Compte de gestion 2024 AFR de BREHAN
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2025
C'onstitution d'un s'ervitude sur la parcelle MC N°127 (rectification erreur matérielle)
2025
C'onstitution d'un s'ervitude de passage sur un chemin d'exploitation
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