Conseil municipal du 2025-03-12

Bréhan 12 mars 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Constitution d'un servitude sur la parcelle MC N°127 (rectification erreur matérielle) - AFR de BREHAN - Budget Primitif 2025 (rectification erreur matérielle) - Constitution d'un servitude de passage sur un chemin d'exploitation - Indemnité du secrétaire de l'AFR - Affectation du résultat de l'AFR de BREHAN - Compte de gestion 2024 AFR de BREHAN

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

AFR de BREHAN — Budget Primitif 2025 (rectification erreur matérielle)

2025

Indemnité du secrétaire de l'AFR

2025

Affectation du résultat de l'AFR de BREHAN

2025

Compte de gestion 2024 AFR de BREHAN

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Constitution d'un servitude sur la parcelle MC N°127 (rectification erreur matérielle)

2025

Constitution d'un servitude de passage sur un chemin d'exploitation

WEB megalis:2025:20487:2025-03-12
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