14 mars 2024
14
délibérations
6
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Renouvellement de la convention pour le contrôle de lhygiène alimentaire
Désignation d'un référent déontologue
Demande de Fonds de C'oncours rénovation d'un local c'ommercial
Assujetissement à la TVA — Rénovation d'un local commercial
Dénomination des lieudits "Les Bois"
Maîtrise duvre Rénovation du Pont des Vallées
Demande de subvention au Conseil Départemental - Rénovation d'un local c'ommercial
Subventions aux associations 2024
Fixation des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2024
Demande de subvention au Conseil Départemental - Travaux Espace J'ean S'aulnier Phase3
Demande de subvention Voirie d'éfinitive Résidence Impasse de Kerizel
Contrat d'association avec l'Ecole Privée Notre Dame 2024
Assujettissement à la TVA — Aménagement d'une Maison dAssistantes Maternelles
Rémunération définitive de la maîtrise duvre - Rénovation d'un local commercial
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