Conseil municipal du 2025-12-04
Bréhand
4 décembre 2025
8 délibérations
8
délibérations
5
Finances & Budget
1
Sport
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Exonération TH 9 rue Général Boishardy - Retrait de l'acte
- Exonération TFPB Refuge SPA au 01.01.2026 - Retrait de l'acte
- DPU PROJET ACQUISITION 13 RUE DU STADE
- Exonération Taxe Habitation Bâtiment Communal Commerce 9 rue Gan Boishardy
- Exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties Refuge SPA au 01.01.2026
- ENEDIS convention de servitudes n° CS06 Pose de deux câbles
- Assurances Marchés IARD et Risques Statutaires 2026/2029
- DM N°4
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Finances & Budget
5 délibérations
2025
Exonération TH 9 rue Général Boishardy — Retrait de l'acte
2025
Exonération TFPB Refuge SPA au 01.01.2026 - Retrait de l'acte
2025
Exonération Taxe Habitation Bâtiment Communal Commerce 9 rue Gan Boishardy
2025
Exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties Refuge SPA au 01.01.2026
2025
DM N°4
⚽
Sport
1 délibération
2025
DPU PROJET ACQUISITION 13 RUE DU STADE
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
ENEDIS convention de servitudes n° CS06 Pose de deux câbles
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
Assurances Marchés IARD et Risques Statutaires 2026/2029
WEB
megalis:2025:7274:2025-12-04
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