6 novembre 2025
13
délibérations
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
D'ETR DSIL 2026 Maison de S'anté
D'ETR DSIL 2026 Restructuration et extension Maison de s'anté
Convention Mutualisée Désherbeuse à eau chaude Avenant n°2
Ecole Publique : participation extérieure 2024/2025
DM3
Gestion des impayés Procédure dexpulsion
Gestion des impayés Procédure dexpulsion
Ltm CTG 2026-2030
Personnel Communal protection mutuelle santé participation employeur au 01.01.2026
Personnel communal Tableau des effectifs filière technique Libellé de la fonction
Fermage 2024-2025
Intégration des voies communales — nouveau linéaire
L'amballe Terre et Mer — Parc d'Activités du Vau J'aune - Périmètre et DPU
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