Conseil municipal du 2025-11-06

Bréhand 6 novembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Fermage 2024-2025 - intégration des voies communales - nouveau linéaire - DETR DSIL 2026 Maison de Santé - DETR DSIL 2026 Restructuration et extension Maison de santé - Convention Mutualisée Désherbeuse à eau chaude Avenant n°2 - Personnel Communal protection mutuelle santé participation employeur au 01.01.2026 - Gestion des impayés Procédure d'expulsion - Gestion des impayés Procédure d'expulsion - Ecole Publique : participation extérieure 2024/2025 - Personnel communal Tableau des effectifs filière technique Libellé de la fonction - LTM CTG 2026-2030 - Lamballe Terre et Mer - Parc d'Activités du Vau Jaune - Périmètre et DPU - DM3

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

DETR DSIL 2026 Maison de Santé

2025

DETR DSIL 2026 Restructuration et extension Maison de santé

2025

Convention Mutualisée Désherbeuse à eau chaude Avenant n°2

2025

Ecole Publique : participation extérieure 2024/2025

2025

DM3

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Gestion des impayés Procédure d'expulsion

2025

Gestion des impayés Procédure d'expulsion

2025

LTM CTG 2026-2030

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Personnel Communal protection mutuelle santé participation employeur au 01.01.2026

2025

Personnel communal Tableau des effectifs filière technique Libellé de la fonction

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Fermage 2024-2025

🌱 Environnement 1 délibération
2025

intégration des voies communales — nouveau linéaire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Lamballe Terre et Mer — Parc d'Activités du Vau Jaune - Périmètre et DPU

WEB megalis:2025:7274:2025-11-06
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