Conseil municipal du 2025-09-04

Bréhand 4 septembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - maison de santé avenant 1 tranche ferme et optionnelle - Convention de mise à disposition d'un algéco Maison de santé (CIAS) - Fibre des bâtiments publics avec déploiement - Mairie et service technique - Projet Éolien mise en uvre des mesures environnementales - SDE 22 Réforme statutaire 2026 - Lamballe Terre et Mer PLH 2026-2031 - Lamballe Terre et Mer Révision des statuts au 1er Janvier 2026 - Convention mise à disposition modulaire pour le CIAS

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Lamballe Terre et Mer PLH 2026-2031

2025

Lamballe Terre et Mer Révision des statuts au 1er Janvier 2026

2025

Convention mise à disposition modulaire pour le CIAS

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Convention de mise à disposition d'un algéco Maison de santé (CIAS)

2025

Projet Éolien mise en uvre des mesures environnementales

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

maison de santé avenant 1 tranche ferme et optionnelle

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Fibre des bâtiments publics avec déploiement - Mairie et service technique

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

SDE 22 Réforme statutaire 2026

WEB megalis:2025:7274:2025-09-04
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