Conseil municipal du 2025-10-09
Bréhand
9 octobre 2025
6 délibérations
6
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- Convention de Ré adhésion avec ALEC Pays de St Brieuc 2026-2029
- DM 2- LOTISSEMENT DU PRE TRANCHE 2
- Admission en Non Valeur (ANV)
- Indemnité de gardiennage 2026 Edifices Publics
- Fourrière Animale - Renouvellement adhésion et tarifs 2026
- ALEC Dispositifs CEE - avec Région Bretagne
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2025
Convention de Ré adhésion avec ALEC Pays de St Brieuc 2026-2029
2025
Fourrière Animale — Renouvellement adhésion et tarifs 2026
2025
ALEC Dispositifs CEE — avec Région Bretagne
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Finances & Budget
3 délibérations
2025
DM 2 — LOTISSEMENT DU PRE TRANCHE 2
2025
Admission en Non Valeur (ANV)
2025
Indemnité de gardiennage 2026 Edifices Publics
WEB
megalis:2025:7274:2025-10-09
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