Conseil municipal du 2024-08-29

Bréhand 29 août 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Personnel communal régularisation de la décision 2020-44 du 10.09.2020 création de postes - pumptrack: validation offre suite appel offres - LOI APER ajustement de décision - Révision du pacte financier et fiscal, convention de reversement - voirie définitive tranche 1 - aménagement espace vert - Pumptrack-part de finacement contrat départemental de territoire

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

pumptrack: validation offre suite appel offres

2024

voirie définitive tranche 1 — aménagement espace vert

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Révision du pacte financier et fiscal, convention de reversement

2024

Pumptrack — part de finacement contrat départemental de territoire

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel communal régularisation de la décision 2020-44 du 10.09.2020 création de postes

🌱 Environnement 1 délibération
2024

LOI APER ajustement de décision

WEB megalis:2024:7274:2024-08-29
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