CM

19 décembre 2016

Brest 32 délibérations

32

délibérations

12

Social & Santé

9

Autres decisions

6

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (32)

Social & Santé 12 délibérations
2016

Banque alimentaire du Finistère: avenant à la convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest pour la période 2016, 2

2016

CLIC : conventionnement entre le Conseil départemental et le CCAS de la Ville de Brest

2016

Association Sato — relais: convention de partenariat entre le CCAS de la Ville de Brest, le département du Finistère sur les mises en situation professionnelle

2016

Les exclus : convention entre Brest métropole habitat et le CCAS, convention entre le CCAS et l'association les exclus

2016

Kermaria : installation d'un centre d'accueil et d'orientation et DM 3 du budget principal du CCAS

2016

Centre social pluri communal à destination des gens du voyage : adhésion de la commune de Gouesnou et évolution des modalités de fonctionnement

2016

CLIC : conventionnement entre le Conseil départemental et le CCAS de la Ville de Brest

2016

Kermaria : installation d'un centre d'accueil et d'orientation et DM 3 du budget principal du CCAS

2016

Banque alimentaire du Finistère: avenant à la convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Brest pour la période 2016, 2

2016

Association Sato — relais: convention de partenariat entre le CCAS de la Ville de Brest, le département du Finistère sur les mises en situation professionnelle

2016

Centre social pluri communal à destination des gens du voyage : adhésion de la commune de Gouesnou et évolution des modalités de fonctionnement

2016

Les exclus : convention entre Brest métropole habitat et le CCAS, convention entre le CCAS et l'association les exclus

Autres decisions 9 délibérations
2016

CLIC mutualisé : proposition de modification du calcul de la participation des communes

2016

Dispositif d'aide aux aidants : renouvellement de la convention de prestation avec la psychologue pour l'année 2017

2016

AILES : Renouvellement d'une convention dans le cadre d'une mise à disposition d'un garde-meuble

2016

Vente d'un véhicule

2016

Dispositif d'aide aux aidants : renouvellement de la convention de prestation avec la psychologue pour l'année 2017

2016

Marchés publics : appel d'offres ouvert : Fourniture de produits d'incontinence

2016

AILES : Renouvellement d'une convention dans le cadre d'une mise à disposition d'un garde-meuble

2016

Commission dappels doffres : modification

2016

CLIC mutualisé : proposition de modification du calcul de la participation des communes

Finances & Budget 6 délibérations
2016

Kermaria. Décision modificative n°3 — Exercice 2016

2016

Kerlévénez : décision modificative n°4 — Exercice 2016

2016

Kermaria : affectation du résultat 2015 de la section soins – Exercice 2016

2016

Kerlevenez : affectation du résultat 2015 de la section soins – Exercice 2016

2016

Kermaria — Kerlevenez : clôture du budget de Kermaria et prise en charge des dépenses par Kerlevenez

2016

CHRS Foyer du Port : Décision modificative numéro 3 - exercice 2016

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2016

Kerlevenez : conventionnement Allocation Personnalisée au Logement (APL)

2016

Kerlevenez : conventionnement Allocation Personnalisée au Logement (APL)

Environnement 2 délibérations
2016

Réseau Voisinage : bilan de la mutualisation du véhicule PMR et renouvellement de convention

2016

Réseau Voisinage : bilan de la mutualisation du véhicule PMR et renouvellement de convention

Ressources humaines 1 délibération
2016

Procédure de rétablissement personnel

📬 Suivre Brest

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.