Conseil municipal du 2016-10-24
42
délibérations
15
Finances & Budget
11
Social & Santé
11
Autres decisions
Synthèse
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EHPAD Kermaria — Budget exécutoire et décision modificative n°2 - Exercice 2016
EHPAD Kerlevenez — Décision modificative n°3 - Exercice 2016
Budget unique — Propositions budgétaires 2017
EHPAD temporaire Antoine Salaün — Budget exécutoire et décision modificative n°2 - Exercice 2016
EHPAD Louise Le Roux — Budget exécutoire et décision modificative n°2 - Exercice 2016
EHPAD Louise Le Roux — Budget exécutoire et décision modificative n°2 - Exercice 2016
Budget Unique Budget exécutoire et décision modificative n°2 – Exercice 2016
CHRS — Foyer du Port - Modification de compte d’une provision pour renouvellement des immobilisations - Exercice 2016
EHPAD Kermaria — Budget exécutoire et décision modificative n°2 - Exercice 2016
EHPAD Kerlevenez — Proposition d'évolution des tarifs téléphoniques
CHRS du Port de Brest — Budget exécutoire et décision modificative n°2 - Exercice 2016
EHPAD Kerlevenez — Budget exécutoire et décision modificative n°2 - Exercice 2016
EHPAD Kerlevenez — Décision modificative n°3 - Exercice 2016
Budget unique — Propositions budgétaires 2017
EHPAD temporaire Antoine Salaün — Budget exécutoire et décision modificative n°2 - Exercice 2016
EHPAD Kermaria — Affectation du résultat 2015 des sections hébergement et dépendance
Halte accueil Frédéric OZANAM : proposition d'approbation d'un avenant à la convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, Le Centre Communal d'Action Sociale et la Halte accu
Clinique de l’Iroise : projet de convention de collaboration avec les EHPAD gérés par le CCAS de la Ville
Prise en charge des soins vétérinaires. Projet de convention entre la Ville de Brest et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Halte accueil Frédéric OZANAM : proposition d'approbation d'un avenant à la convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, Le Centre Communal d'Action Sociale et la Halte accu
Clinique de l’Iroise : projet de convention de collaboration avec les EHPAD gérés par le CCAS de la Ville
EHPAD temporaire d'Antoine Salaün — Affectation du résultat 2015 des sections hébergement et dépendance
EHPAD Kerlevenez — Affectation du résultat 2015 des sections hébergement et dépendance
EHPAD Louise Le Roux — Affectation du résultat 2015 des sections hébergement et dépendance
Budget principal du CCAS — Décision modificative n°2 - Exercice 2016
Prise en charge des soins vétérinaires. Projet de convention entre la Ville de Brest et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
EHPAD Louise Le Roux — Propositions budgétaires 2017
EHPAD temporaire Antoine Salaün — Propositions budgétaires 2017
EHPAD Kerlevenez — Propositions budgétaires 2017
CHRS — Propositions budgétaires 2017
Admissions en non-valeur
Acceptation d’un don
CHRS — Foyer du Port - Affectation du résultat 2014 de la section d’exploitation
EHPAD Louise Le Roux — Propositions budgétaires 2017
EHPAD temporaire Antoine Salaün — Propositions budgétaires 2017
EHPAD Kerlevenez — Propositions budgétaires 2017
CHRS — Propositions budgétaires 2017
CLIC de Niveau II — Propositions budgétaires 2017.
CLIC de Niveau II — Affectation du résultat de fonctionnement 2015
CLIC de Niveau II — Propositions budgétaires 2017.
Procédure de rétablissement personnel
Acquisition de dispositifs médicaux : marchés publics - Appel d’offres ouvert
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