24 octobre 2016
42
délibérations
15
Finances & Budget
11
Social & Santé
11
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (42)
EHPAD Kermaria — Budget exécutoire et décision modificative n°2 - Exercice 2016
EHPAD Kerlevenez — Décision modificative n°3 - Exercice 2016
Budget unique — Propositions budgétaires 2017
EHPAD temporaire Antoine Salaün — Budget exécutoire et décision modificative n°2 - Exercice 2016
EHPAD Louise Le Roux — Budget exécutoire et décision modificative n°2 - Exercice 2016
EHPAD Louise Le Roux — Budget exécutoire et décision modificative n°2 - Exercice 2016
Budget Unique Budget exécutoire et décision modificative n°2 – Exercice 2016
CHRS — Foyer du Port - Modification de compte d'une provision pour renouvellement des immobilisations - Exercice 2016
EHPAD Kermaria — Budget exécutoire et décision modificative n°2 - Exercice 2016
EHPAD Kerlevenez — Proposition dévolution des tarifs téléphoniques
CHRS du Port de Brest — Budget exécutoire et décision modificative n°2 - Exercice 2016
EHPAD Kerlevenez — Budget exécutoire et décision modificative n°2 - Exercice 2016
EHPAD Kerlevenez — Décision modificative n°3 - Exercice 2016
Budget unique — Propositions budgétaires 2017
EHPAD temporaire Antoine Salaün — Budget exécutoire et décision modificative n°2 - Exercice 2016
EHPAD Kermaria — Affectation du résultat 2015 des sections hébergement et dépendance
Halte accueil Frédéric OZANAM : proposition d'approbation d'un avenant à la convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, Le Centre Communal dAction Sociale et la Halte accu
Clinique de l'Iroise : projet de convention de collaboration avec les EHPAD gérés par le CCAS de la Ville
Prise en charge des soins vétérinaires. Projet de convention entre la Ville de Brest et le Centre Communal dAction Sociale (CCAS)
Halte accueil Frédéric OZANAM : proposition d'approbation d'un avenant à la convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, Le Centre Communal dAction Sociale et la Halte accu
Clinique de l'Iroise : projet de convention de collaboration avec les EHPAD gérés par le CCAS de la Ville
EHPAD temporaire dAntoine Salaün — Affectation du résultat 2015 des sections hébergement et dépendance
EHPAD Kerlevenez — Affectation du résultat 2015 des sections hébergement et dépendance
EHPAD Louise Le Roux — Affectation du résultat 2015 des sections hébergement et dépendance
Budget principal du CCAS — Décision modificative n°2 - Exercice 2016
Prise en charge des soins vétérinaires. Projet de convention entre la Ville de Brest et le Centre Communal dAction Sociale (CCAS)
EHPAD Louise Le Roux — Propositions budgétaires 2017
EHPAD temporaire Antoine Salaün — Propositions budgétaires 2017
EHPAD Kerlevenez — Propositions budgétaires 2017
CHRS — Propositions budgétaires 2017
Admissions en non-valeur
Acceptation d'un don
CHRS — Foyer du Port - Affectation du résultat 2014 de la section d'exploitation
EHPAD Louise Le Roux — Propositions budgétaires 2017
EHPAD temporaire Antoine Salaün — Propositions budgétaires 2017
EHPAD Kerlevenez — Propositions budgétaires 2017
CHRS — Propositions budgétaires 2017
CLIC de Niveau II — Propositions budgétaires 2017
CLIC de Niveau II — Affectation du résultat de fonctionnement 2015
CLIC de Niveau II — Propositions budgétaires 2017
Procédure de rétablissement personnel
Acquisition de dispositifs médicaux : marchés publics - Appel d'offres ouvert
📬 Suivre Brest
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.