CM

21 mars 2016

Brest 38 délibérations

38

délibérations

12

Social & Santé

12

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (38)

Social & Santé 12 délibérations
2016

Association Vert le Jardin : Approbation d'un projet de convention avec le CCAS de la Ville de Brest

2016

Budget principal du CCAS : Compte administratif 2015 et affectation de résultats

2016

Banque alimentaire du Finistère: approbation d'un projet de convention avec le CCAS de la Ville de Brest

2016

Tarifs 2016 hébergement et dépendance des EHPAD

2016

Association Vert le Jardin : Approbation d'un projet de convention avec le CCAS de la Ville de Brest

2016

Fêtes maritimes internationales de Brest 2016: Implication du CCAS

2016

Océanopolis: Approbation d'un projet de convention avec le CCAS de la Ville de Brest

2016

Tarifs 2016 hébergement et dépendance des EHPAD

2016

Banque alimentaire du Finistère: approbation d'un projet de convention avec le CCAS de la Ville de Brest

2016

Fêtes maritimes internationales de Brest 2016: Implication du CCAS

2016

Océanopolis: Approbation d'un projet de convention avec le CCAS de la Ville de Brest

2016

Budget principal du CCAS : Compte administratif 2015 et affectation de résultats

Finances & Budget 12 délibérations
2016

CHRS Foyer du Port : Compte administratif 2015

2016

EHPAD Kermaria : Compte administratif 2015

2016

EHPAD de Kerlévenez : Compte administratif 2015

2016

EHPAD Louise Le Roux : Compte administratif 2015

2016

Budget principal : Budget primitif 2016

2016

EHPAD temporaire Antoine Salaun : Compte administratif 2015

2016

Budget principal : Budget primitif 2016

2016

EHPAD temporaire Antoine Salaun : Compte administratif 2015

2016

EHPAD Kermaria : Compte administratif 2015

2016

EHPAD de Kerlévenez : Compte administratif 2015

2016

EHPAD Louise Le Roux : Compte administratif 2015

2016

CHRS Foyer du Port : Compte administratif 2015

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2016

Convention d'occupation précaire pour la mise à disposition d'un terrain de patûre

2016

Compte administratif 2015 du budget unique - Foyers-logements

2016

Convention d'occupation précaire pour la mise à disposition d'un terrain de patûre

2016

Marché public : Appel doffre acquisition de mobilier pour les résidences

2016

Compte administratif 2015 du budget unique - Foyers-logements

Autres decisions 3 délibérations
2016

Marchés publics — Appel doffres ouvert fourniture de consommables médicaux

2016

Marchés publics — Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'un système dappel malade global et évolution des installations téléphoniques

2016

Contrat de séjour des résidences de personnes âgées : proposition de modifications

Environnement 2 délibérations
2016

CLIC de niveau 2 : Compte administratif 2015

2016

CLIC de niveau 2 : Compte administratif 2015

Vie associative 2 délibérations
2016

Association Ryu Délirium: Approbation d'un projet de prestation de service

2016

Association Ryu Délirium: Approbation d'un projet de prestation de service

Ressources humaines 2 délibérations
2016

Procédure de rétablissement personnel n°1

2016

Procédure de rétablissement personnel n°2

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