Conseil municipal du 2016-06-20

Brest 20 juin 2016 40 délibérations
Document source

40

délibérations

14

Social & Santé

11

Autres decisions

6

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

40 délibérations - Pôle emploi Finistère : convention de coopération - EHPAD de Kerlevenez : décision modificative n°1 - exercice 2016 - Acceptation d'un don - Fonds de secours logement : proposition de règlement d'attribution - Groupements de commandes liés à des besoins récurrents : Autorisation de l’adhésion de communes de Brest métropole et d’ - Appel d'offres ouvert : fourniture de denrées alimentaires - Marché à procédure adaptée : fourniture de repas en liaison froide - Maison de quartier de Bellevue : Convention d'initiation ou de perfectionnement informatique. - EHPAD Louise Le Roux : décision modificative n°1 - Exercice 2016 - Installation d'un nouvel administrateur - Fonds de solidarité pour le logement : renouvellement des conventions relatives aux mesures d'accompagnement social liée - AGEHB : période 2016 à 2018 : convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS et l'assoc - Halte d'accueil Frédéric Ozanam : convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS et l'a - Chrysalide : convention ateliers d’expression vocale. - EHPAD Antoine Salaun : affectation du résultat 2014 de la section soins - EHPAD Kermaria : affectation du résultat 2014 de la section soins - EHPAD Kerlevenez : affectation du résultat 2014 de la section soins - EHPAD Louise Le Roux : affectation du résultat 2014 de la section soins - Réponse à l'appel à projets ARS/Département sur la requalification de places en foyer logement à destination des personn - Renouvellement de l'intervention d'un psychologue externe

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Délibérations (40)

❤️ Social & Santé 14 délibérations
2016

Fonds de solidarité pour le logement : renouvellement des conventions relatives aux mesures d'accompagnement social liées au logement et à l'aide à la gestion locative

2016

AGEHB : période 2016 à 2018 : convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS et l'association.

2016

Halte d'accueil Frédéric Ozanam : convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS et l'association.

2016

Réponse à l'appel à projets ARS/Département sur la requalification de places en foyer logement à destination des personnes handicapées vieillissantes

2016

Emergence : projet d’avenant de prorogation de la convention 2015 entre la Ville de Brest, le CCAS et Emergence

2016

Fonds de solidarité pour le logement : renouvellement des conventions relatives aux mesures d'accompagnement social liées au logement et à l'aide à la gestion locative

2016

AGEHB : période 2016 à 2018 : convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS et l'association.

2016

Halte d'accueil Frédéric Ozanam : convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS et l'association.

2016

Banque alimentaire : convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS et l'association, pour la période 2016 à 2018.

2016

Délégation de service public pour la fabrication de repas : convention entre la Ville de Brest et le CCAS

2016

Emergence : projet d’avenant de prorogation de la convention 2015 entre la Ville de Brest, le CCAS et Emergence

2016

Banque alimentaire : convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la Ville de Brest, le CCAS et l'association, pour la période 2016 à 2018.

2016

Budget Principal du CCAS : décision modificative n°1 exercice 2016

2016

Délégation de service public pour la fabrication de repas : convention entre la Ville de Brest et le CCAS

📄 Autres decisions 11 délibérations
2016

Acceptation d'un don

2016

Appel d'offres ouvert : fourniture de denrées alimentaires

2016

Marché à procédure adaptée : fourniture de repas en liaison froide

2016

Installation d'un nouvel administrateur

2016

Chrysalide : convention ateliers d’expression vocale.

2016

EHPAD Antoine Salaun : affectation du résultat 2014 de la section soins

2016

EHPAD Kermaria : affectation du résultat 2014 de la section soins

2016

EHPAD Kerlevenez : affectation du résultat 2014 de la section soins

2016

EHPAD Louise Le Roux : affectation du résultat 2014 de la section soins

2016

Renouvellement de l'intervention d'un psychologue externe

2016

Chrysalide : convention ateliers d’expression vocale.

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2016

EHPAD de Kerlevenez : décision modificative n°1 - exercice 2016

2016

EHPAD Louise Le Roux : décision modificative n°1 - Exercice 2016

2016

EHPAD temporaire Antoine Salaun : décision modificative n°1 exercice 2016

2016

Budget unique des résidences de personnes âgées : décision modificative n°1 exercice 2016

2016

CHRS Foyer du Port : décision modificative n°1 du budget exercice 2016

2016

EHPAD Kermaria: décision modificative n°1 - exercice 2016

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2016

Pôle emploi Finistère : convention de coopération

2016

Pôle emploi Finistère : convention de coopération

2016

Procédure de rétablissement personnel

🌱 Environnement 3 délibérations
2016

Groupements de commandes liés à des besoins récurrents : Autorisation de l’adhésion de communes de Brest métropole et d’Eau du Ponant Société publique locale à six groupements et de l’évolution des mo

2016

EHPAD de Kerlevenez: proposition des nouveaux tarifs au 1er octobre 2016

2016

CLIC de niveau 2 : décision modificative n°1 exercice 2016

💻 Numérique 2 délibérations
2016

Maison de quartier de Bellevue : Convention d'initiation ou de perfectionnement informatique.

2016

Maison de quartier de Bellevue : Convention d'initiation ou de perfectionnement informatique.

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2016

Fonds de secours logement : proposition de règlement d'attribution

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