CM

9 février 2026

Brest 1 délibération

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délibérations

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Sécurité

⚡ Résumé

Conseil municipal de Brest — 9 février 2026

Sécurité et voirie

  • Adoption d'un arrêté annuel réglementant la circulation et le stationnement à proximité des chantiers liés au contrôle et à l'entretien des réseaux d'eau potable et d'assainissement.

Bilan général

Une seule délibération identifiée dans le compte-rendu transmis, relevant des pouvoirs de police du maire en matière de circulation et stationnement.

Délibérations (1)

Sécurité 1 délibération

Arrêté Annuelréglementation de la Circulation et du Stationnement au Droit des Chantiers pour le Contrôle et l'Entretien des Réseaux d'Eau Potable Et/ou d'Assainissement

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