6 février 2026
12
délibérations
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Culture & Patrimoine
2
Sécurité
1
Environnement
Conseil municipal de Brest — 6 février 2026
Institutions et vie politique
- Délégation de fonction et de signature aux élu·e·s d'astreinte.
Domaine et patrimoine
- Plusieurs conventions de mise à disposition de la salle Mac Orlan (65 rue de la Porte) : quatre à titre onéreux et deux à titre gratuit, au profit de différents organisateurs.
- Convention de don d'archives.
- Cessions de chiens de la police municipale : deux chiens cédés au refuge de Landerneau, deux chiens cédés au refuge SPA de Crozon.
Observations générales
- Séance dominée par des délibérations de gestion courante (patrimoine, mise à disposition de salles, gestion animale).
- Aucune information de vote n'est disponible dans le compte-rendu fourni.
Délibérations (12)
Conventions de mise à disposition, à titre onéreux, de la s'alle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de d'ifférents organisateurs
Conventions de mise à disposition, à titre onéreux, de la s'alle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de d'ifférents organisateurs
Conventions de mise à disposition, à titre onéreux, de la s'alle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de d'ifférents organisateurs
Conventions de mise à disposition, à titre onéreux, de la s'alle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de d'ifférents organisateurs
Conventions de mise à disposition, à titre gratuit, de la s'alle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de d'ifférents organisateurs
Conventions de mise à disposition, à titre gratuit, de la s'alle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de d'ifférents organisateurs
Cession de deux chiens au refuge SPA de CROZON
Cession de deux chiens au refuge SPA de CROZON
Cession d'un chien au refuge de l'anderneau
Cession d'un chien au refuge de l'anderneau
Délégation de fonction et de s'ignature aux élu.e.s d'astreinte
Conventions de d'on d'archives
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