6 février 2026
12
délibérations
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Culture & Patrimoine
2
Sécurité
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Environnement
Conseil municipal de Brest — 6 février 2026
Institutions et vie politique
- Délégation de fonction et de signature accordée aux élu·e·s d'astreinte, assurant la continuité administrative.
Domaine et patrimoine
- Mise à disposition payante de la salle Mac Orlan (65 rue de la Porte) à différents organisateurs via plusieurs conventions.
- Mise à disposition gratuite de la même salle Mac Orlan au profit d'autres organisateurs.
- Conventions de don d'archives au bénéfice de la ville.
- Cession de deux chiens au refuge SPA de Crozon (aliénation de biens meubles).
Sécurité et police municipale
- Cession d'un chien de la police municipale au refuge de Landerneau.
Séance portant principalement sur des actes de gestion courante : délégations, conventions d'occupation de salle et transferts d'animaux de service.
Délibérations (12)
Conventions de mise à disposition, à titre onéreux, de la salle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de différents organisateurs
Conventions de mise à disposition, à titre onéreux, de la salle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de différents organisateurs
Conventions de mise à disposition, à titre onéreux, de la salle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de différents organisateurs
Conventions de mise à disposition, à titre onéreux, de la salle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de différents organisateurs
Conventions de mise à disposition, à titre gratuit, de la salle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de différents organisateurs
Conventions de mise à disposition, à titre gratuit, de la salle Mac Orlan, 65 rue de la Porte à Brest au profit de différents organisateurs
Cession de deux chiens au refuge SPA de CROZON
Cession de deux chiens au refuge SPA de CROZON
Cession d'un chien au refuge de landerneau
Cession d'un chien au refuge de landerneau
Délégation de fonction et de signature aux élu.e.s d'astreinte
Conventions de don d'archives
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