6 février 2026
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délibérations
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Urbanisme & Travaux
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Culture & Patrimoine
Conseil municipal de Brest — 6 février 2026
Commande publique & Santé au travail
- Prolongation de la convention de médecine préventive entre Brest métropole et le Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale du Finistère, assurant le suivi médical des agents territoriaux.
Domaine & Patrimoine
- Adoption de l'avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du 12/02/2025 conclue avec la SARL «DEZERCE_CONCEPT», modifiant les conditions d'occupation d'un bien métropolitain.
Observations générales
- Ordre du jour très restreint avec seulement 2 délibérations distinctes (présentes en doublons dans le compte-rendu).
- Aucune information sur les votes n'est mentionnée dans le document source.
Délibérations (6)
Prolongation de la convention relative à la médecine préventive entre Brest métropole et le Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale du Finistère
Prolongation de la convention relative à la médecine préventive entre Brest métropole et le Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale du Finistère
Prolongation de la convention relative à la médecine préventive entre Brest métropole et le Centre de Gestion de la Fonction Publique territoriale du Finistère
Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du 12/02/2025 conclu entre Brest métropole et la Société à responsabilité limitée -Société à associé unique- sous le nom commercial «DEZERCE_CONCEPT
Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du 12/02/2025 conclu entre Brest métropole et la Société à responsabilité limitée -Société à associé unique- sous le nom commercial «DEZERCE_CONCEPT
Avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du 12/02/2025 conclu entre Brest métropole et la Société à responsabilité limitée -Société à associé unique- sous le nom commercial «DEZERCE_CONCEPT
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