CM
14 janvier 2026
Brest
1 délibération
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délibérations
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Culture & Patrimoine
⚡ Résumé
Conseil municipal de Brest — 14 janvier 2026
Domaine et Patrimoine
- Résiliation d'une convention d'occupation précaire : Le conseil a examiné la résiliation de la convention N° D 2023-03-097 du 21/03/2023, concernant une propriété située au 263 rue Jean Jaurès (parcelle BT n°949, lot 15).
Remarques
- Le compte-rendu transmis est incomplet (une seule délibération partiellement retranscrite). Il est impossible d'établir un résumé exhaustif des décisions prises lors de cette séance.
- Le texte de la délibération est tronqué : le bénéficiaire de la convention et le vote ne sont pas mentionnés.
Délibérations (1)
Culture & Patrimoine
1 délibération
2026
Résiliation de la convention doccupation précaire N° D 2023-03-097 du 21/03/2023 pour une propriété cadastrée section BT numéro 949 Lot numéro 15 et située au 263 rue Jean Jaurès à Brest, accordée à
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