Conseil municipal du 2025-12-15

Bretagne 15 décembre 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Finances & Budget

4

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - 2025-18 - OUVERTURE DES CREDITS BUDGETAIRES AVANT VOTE DU BUDGET - 2025-26 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DUN DIRECTEUR ADMINISTRATIF ET FINANCIER - 2025-25 - MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL APPROBATION DU REGLEMENT INDEMNITE FORFAITAIRE JOURNALIERE - 2025-24 - RIFSEEP - Modification - 2025-23 - TABLEAU EFFECTIFS - 2025-22 - TELETRANSMISSION DES ACTES - CONVENTION ENTRE BRETAGNE MOBILITES ET LA PREFECTURE 35 - 2025-21 - FOURNITURE DE CERTIFICATS ELECTRONIQUES CENTRALE DACHATS MEGALIS BRETAGNE - 2025-20 - DEBAT DORIENTATIONS BUDGETAIRES - 2025-19 - MISE EN PLACE BRETAGNE MOBILITES CONVENTION GENERALE DE TRANSFERT CONVENTION DOCCUPATION - 2025-16 - ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER - 2025-17 - ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE - 2025-15 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ SYNDICAL - APPROBATION - 2025-14 - ADHESION NOUVEAUX MEMBRES MODALITES DE VOTE DES CONTRIBUTIONS ANNUELLES DES MEMBRES - MODIFICATION - 2025-13 - ADHESION DE NOUVEAUX MEMBRES - 25-83 visite au sénat participation des familles au voyage - 25-81 autorisation de signature pour devis éclairage coulée verte - 25-82 Domaine des chaumes - critères d'attribution des lots - 25-80 autorisation de signature devis pour remplacement 2 portes

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
25

25 — 81 autorisation de signature pour devis éclairage coulée verte

25

25 — 80 autorisation de signature devis pour remplacement 2 portes

2025

2025 — 18 - OUVERTURE DES CREDITS BUDGETAIRES AVANT VOTE DU BUDGET

2025

2025 — 21 - FOURNITURE DE CERTIFICATS ELECTRONIQUES CENTRALE DACHATS MEGALIS BRETAGNE

2025

2025 — 20 - DEBAT DORIENTATIONS BUDGETAIRES

2025

2025 — 19 - MISE EN PLACE BRETAGNE MOBILITES CONVENTION GENERALE DE TRANSFERT CONVENTION DOCCUPATION

2025

2025 — 16 - ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER

2025

2025 — 17 - ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2025

2025 — 26 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DUN DIRECTEUR ADMINISTRATIF ET FINANCIER

2025

2025 — 25 - MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL APPROBATION DU REGLEMENT INDEMNITE FORFAITAIRE JOURNALIERE

2025

2025 — 24 - RIFSEEP - Modification

2025

2025 — 23 - TABLEAU EFFECTIFS

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

2025 — 22 - TELETRANSMISSION DES ACTES - CONVENTION ENTRE BRETAGNE MOBILITES ET LA PREFECTURE 35

2025

2025-15 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ SYNDICAL - APPROBATION

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

2025 — 14 - ADHESION NOUVEAUX MEMBRES MODALITES DE VOTE DES CONTRIBUTIONS ANNUELLES DES MEMBRES - MODIFICATION

2025

2025 — 13 - ADHESION DE NOUVEAUX MEMBRES

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

25 — 83 visite au sénat participation des familles au voyage

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

25 — 82 Domaine des chaumes - critères d'attribution des lots

WEB megalis:2025:34165:2025-12-15
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