CM

17 décembre 2025

Bretagne 20 délibérations

20

délibérations

15

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (20)

Finances & Budget 15 délibérations
25

Admission en Non Valeur

25

Dob 2026

2025

Annule et remplace la 2025 — 49A- erreur matérielle

2025

Annule et remplace la 2025 — 49 - erreur matérielle

2025

Destination Coeur de Bretagne AAPCC Lignol MoustoirAc

2025

Participation du Pays COB à la Redadeg 2026

2025

Réévaluations salariales des salariés en emplois contractuels au 1er janvier 2026

2025

Destination Coeur de Bretagne — Aménagement de pôles de services sur Baud Communauté - sollicitation enveloppe de la Région Bretagne

2025

Destination Coeur de Bretagne — Aménagement de loffice de tourisme du Kreiz Breizh Accueil de Rostrenen - sollicitation enveloppe de la Région Bretagne

2025

Destination Coeur de Bretagne — Aménagement de pôles de services sur la CCHC - sollicitation enveloppe de la Région Bretagne

2025

Budget d'animation du Conseil de développement 2026

2025

Budget dingénierie et coopération 2026 du programme LEADER à lattention du conseil Régional

2025

Cs2025_034 — Cls - Participation 2026

2025

C2025_033 — Participation des EPCI - 2026

2025

Cs2025_035 — Conseil de Developpement

Ressources humaines 2 délibérations
25

Modification Tableau Emplois

25

Participation Mutuelle Sante

Culture & Patrimoine 1 délibération
25

Avenant A la Convention de Mad de la Lucarne

Sport 1 délibération
2025

Validation de la Stratégie Mobilité

Environnement 1 délibération
2025

Signature convention financement ingénierie commune relative à la sobriété foncière en tr eles structures porteuses de SCoT bretons 2026-2028

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