Conseil municipal du 2025-11-17
Bretagne
17 novembre 2025
6 délibérations
6
délibérations
3
Ressources humaines
1
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- ZAC de la Vallée Tr3_Éxonération de la part communale sur la taxe aménagement
- ZAC de la Vallée Tr3_Détermination du prix des terrains
- Personnel communal - Tableau des effectifs
- Personnel communal - Suppressions et créations de postes
- Adhésion à la convention de participation Risque Santé du CDG35
- Rapport annuel d'activités BPLC_2024
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Ressources humaines
3 délibérations
2025
Personnel communal — Tableau des effectifs
2025
Personnel communal — Suppressions et créations de postes
2025
Adhésion à la convention de participation Risque Santé du CDG35
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Finances & Budget
1 délibération
2025
ZAC de la Vallée Tr3_Éxonération de la part communale sur la taxe aménagement
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025
ZAC de la Vallée Tr3_Détermination du prix des terrains
📄
Autres decisions
1 délibération
2025
Rapport annuel d'activités BPLC_2024
WEB
megalis:2025:34165:2025-11-17
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