6 octobre 2025
20
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
70 Modification au marché de travaux d'aménagement de la cour d'école
68 Domaine des Chaumes — convention dapplication des objectifs PLH
67 restauration scolaire — Mission de contrpole
66 restauration scolaire Rénovation et extension
Affaires Foncieres Acquisition par la Commune D'un Terrain Situe Rue Gramont A Sens de Bretagne
Marche de Maitrise Duvre pour le Regroupement de L'ecole Maternelle et de L'ecole Elementaire sur un Site Unique Declaration sans Suite de la Consultation
REVISION GENERALE DU PLUi : PRESENTATION DU PROJET DAMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)
Ecole Maternelle : Location de Classes Modulaires
69 subvention exceptionnelle LA FAUCHE
64 autorisation signature convention programme hospitalité
63 autorisation de signature convention de refacturation
Espacil Habitat Demande de Garantie Demprunt pour la Residence les Vergers
Modalites Dattribution des Subventions aux Associations Exercice 2026
65 Avis rapport CLECT
Tarifs Communaux 2026
25-62
61 création d'un poste dapprentie
Communaute de Communes Val Dille — Aubigne : Rapport Annuel 2024 sur le Prix et la Qualite du Service Public D'assainissement Non Collectif
Elections Municipales 2026 : Convention de Mise sous Pli et de Distribution de la Propagande Electorale
Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 8 Septembre 2025
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