23 septembre 2025
14
délibérations
11
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Approbation du rapport d'activités 2024 de lOffice de Tourisme Communautaire
Validation du compte administratif et du compte de gestion 2024 de loffice de tourisme communautaire
Prolongation de la durée de lactuelle convention cadre daction foncière avec lEPF de Bretagne
Convention type relative à la c'ollecte s'éparée des petits appareils extincteurs avec l'éco-organisme ECOPAE
Exonération de la Taxe dEnlèvement des Ordures Ménagères 2026
Annulation de la cession d'un ensemble immobilier dit Maison de la Voûte et Maison Bertho commune de La Roche-Bernard au profit de Promosun
Révision des prix de vente du foncier économique situé sur les Parcs d'Activités
Désignation du Président de séance pour le vote du CFU 2025 du budget annexe de "Locations Immobilières"
Signature de lavenant n°1 à la convention avec le PETR pour le financement du contrat local de santé
Modification de la délibération n°88 — 2024 du 07/11/2024 relative à la s'ignature d'un bail à construction avec le rugby Club du Pays de Muzillac
Création d'un tarif pour une séance d'initiation au kayak pour les écoles du territoire
Désignation d'un représentant au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Nivillac
Rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public dAssainissement Non Collectif
Création d'un poste de chargé de projet transition écologique
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