CM

23 septembre 2025

Bretagne 14 délibérations

14

délibérations

11

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Environnement

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Délibérations (14)

Finances & Budget 11 délibérations
82

Approbation du rapport d'activités 2024 de lOffice de Tourisme Communautaire

83

Validation du compte administratif et du compte de gestion 2024 de loffice de tourisme communautaire

85

Prolongation de la durée de lactuelle convention cadre daction foncière avec lEPF de Bretagne

87

Convention type relative à la c'ollecte s'éparée des petits appareils extincteurs avec l'éco-organisme ECOPAE

88

Exonération de la Taxe dEnlèvement des Ordures Ménagères 2026

89

Annulation de la cession d'un ensemble immobilier dit Maison de la Voûte et Maison Bertho commune de La Roche-Bernard au profit de Promosun

90

Révision des prix de vente du foncier économique situé sur les Parcs d'Activités

91

Désignation du Président de séance pour le vote du CFU 2025 du budget annexe de "Locations Immobilières"

93

Signature de lavenant n°1 à la convention avec le PETR pour le financement du contrat local de santé

94

Modification de la délibération n°88 — 2024 du 07/11/2024 relative à la s'ignature d'un bail à construction avec le rugby Club du Pays de Muzillac

95

Création d'un tarif pour une séance d'initiation au kayak pour les écoles du territoire

Autres decisions 1 délibération
84

Désignation d'un représentant au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Nivillac

Environnement 1 délibération
86

Rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public dAssainissement Non Collectif

Ressources humaines 1 délibération
96

Création d'un poste de chargé de projet transition écologique

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