Conseil municipal du 2025-09-25

Bretagne 25 septembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Création dun service de conseil et dingénierie pour répondre aux besoins dacquisitions foncières des communes_ erratum - Création dun service de conseil et dingénierie pour répondre aux besoins dacquisitions foncières des communes_ erratum - Tableau des participations et subventions 2025 : Réajustement de la contribution versée au SIM - Aide à la diversification du parc de logements : Refonte de la fiche action n°1 - Création dun service de conseil et dingénierie pour répondre aux besoins dacquisitions foncières des communes - Construction dAteliers relais sur la ZAE de La Morandais : Approbation de la phase APD du marché « Extension des atelier - ZAE Champ Poussin Dingé : Cession foncière dun terrain à bâtir à la société HASLE COUVERTURE - ZAE Champ Poussin Dingé : Cession foncière dun terrain à bâtir à la société CSOL environnement - Zone dActivité de la Morandais : Cession de terrain à la société MAC Menuiserie et avenant au crédit-bail - Désignation du secrétaire de séance - AQUACIA : Révision de la grille tarifaire au 1er janvier 2026 - Inventaire comptable: Correction sur les exercices antérieures - Élaboration d'un plan intercommunal de sauvegarde (PICS) - Installation de Madame Marie-Thérèse André au sein du conseil communautaire - Approbation du procès verbal de la séance du Conseil communautaire en date du 3 juillet 2025 - Adhésion à la convention de participation Risque Santé du CDG dIlle et Vilaine

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Création dun service de conseil et dingénierie pour répondre aux besoins dacquisitions foncières des communes_ erratum

2025

Création dun service de conseil et dingénierie pour répondre aux besoins dacquisitions foncières des communes_ erratum

2025

Création dun service de conseil et dingénierie pour répondre aux besoins dacquisitions foncières des communes

2025

Construction dAteliers relais sur la ZAE de La Morandais : Approbation de la phase APD du marché « Extension des ateliers relais sur le site de la Morandais à Tinténiac

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

Désignation du secrétaire de séance

2025

Élaboration d'un plan intercommunal de sauvegarde (PICS)

2025

Installation de Madame Marie — Thérèse André au sein du conseil communautaire

2025

Approbation du procès verbal de la séance du Conseil communautaire en date du 3 juillet 2025

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Tableau des participations et subventions 2025 : Réajustement de la contribution versée au SIM

2025

AQUACIA : Révision de la grille tarifaire au 1er janvier 2026

2025

Inventaire comptable: Correction sur les exercices antérieures

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

ZAE Champ Poussin Dingé : Cession foncière dun terrain à bâtir à la société HASLE COUVERTURE

2025

ZAE Champ Poussin Dingé : Cession foncière dun terrain à bâtir à la société CSOL environnement

2025

Zone dActivité de la Morandais : Cession de terrain à la société MAC Menuiserie et avenant au crédit-bail

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Aide à la diversification du parc de logements : Refonte de la fiche action n°1

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Adhésion à la convention de participation Risque Santé du CDG dIlle et Vilaine

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