CM

11 juillet 2025

Bretagne 23 délibérations

23

délibérations

9

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (23)

Finances & Budget 9 délibérations

Délib 2025 70 Modification résultat du BP

Délib 2025 71bis Décision modificative n°1 BP

Délib 2025 71 Décision modificative n°1 BP

Délib_2025_72_Décision modificative n°2 du Budget annexe Assainissement

Délib_2025_73_Garantie demprunt — construction de 11 logements - chemin de la Chaussée

Délib_2025_74_Fixation tarifs — Odyssée et péri-scolaire 2025-2026

Délib 2025 75 subvention PASS Classes de mer

Délib_2025_76_subvention association « Les Amis de l'Ecole Publique »

Délib 2025 77 don de l'association ARCAD

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Délib_2025_78_rapport annuel 2024 — service public d'assainissement collectif

Délib 2025 79 rapport annuel 2024 — marché hebdomadaire

Délib 2025 80 modification n°5 PLU

Délib 2025 81 périmètres abords des monuments historiques

Délib 2025 83 Régularisation foncière 39, rue de Rennes

Délib 2025 90 MAPA

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Délib 2025 82 Vente d'un terrain de la ZAC de Maboué

Délib 2025 84 Mise en Valeur des Patrimoines

Délib_2025_89_Rétrocession des espaces et équipements communs

Autres decisions 2 délibérations

Délib 2025 69 Approbation CR CM 15 mai 2025

Délib 2025 88 répartition des sièges CM 2026

Ressources humaines 2 délibérations

Délib 2025 85 Création d'un emploi statutaire

Délib 2025 86 Médiation en santé

Environnement 1 délibération

Délib_2025_87_Approbation des zones daccélération des énergies renouvelables

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