11 juillet 2025
23
délibérations
9
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Délib 2025 70 Modification résultat du BP
Délib 2025 71bis Décision modificative n°1 BP
Délib 2025 71 Décision modificative n°1 BP
Délib_2025_72_Décision modificative n°2 du Budget annexe Assainissement
Délib_2025_73_Garantie demprunt — construction de 11 logements - chemin de la Chaussée
Délib_2025_74_Fixation tarifs — Odyssée et péri-scolaire 2025-2026
Délib 2025 75 subvention PASS Classes de mer
Délib_2025_76_subvention association « Les Amis de l'Ecole Publique »
Délib 2025 77 don de l'association ARCAD
Délib_2025_78_rapport annuel 2024 — service public d'assainissement collectif
Délib 2025 79 rapport annuel 2024 — marché hebdomadaire
Délib 2025 80 modification n°5 PLU
Délib 2025 81 périmètres abords des monuments historiques
Délib 2025 83 Régularisation foncière 39, rue de Rennes
Délib 2025 90 MAPA
Délib 2025 82 Vente d'un terrain de la ZAC de Maboué
Délib 2025 84 Mise en Valeur des Patrimoines
Délib_2025_89_Rétrocession des espaces et équipements communs
Délib 2025 69 Approbation CR CM 15 mai 2025
Délib 2025 88 répartition des sièges CM 2026
Délib 2025 85 Création d'un emploi statutaire
Délib 2025 86 Médiation en santé
Délib_2025_87_Approbation des zones daccélération des énergies renouvelables
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