11 juillet 2025
23
délibérations
9
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer Bretagne — 9 €/moisDélibérations (23)
Délib_2025_70_Modification résultat du BP
Délib_2025_71bis_Décision modificative n°1 BP
Délib_2025_71_Décision modificative n°1 BP
Délib_2025_72_Décision modificative n°2 du Budget annexe Assainissement
Délib_2025_73_Garantie demprunt — construction de 11 logements - chemin de la Chaussée
Délib_2025_74_Fixation tarifs — Odyssée et péri-scolaire 2025-2026
Délib_2025_75_subvention PASS Classes de mer
Délib_2025_76_subvention association « Les Amis de l'Ecole Publique »
Délib_2025_77_don de l'association ARCAD
Délib_2025_78_rapport annuel 2024 — service public dassainissement collectif
Délib_2025_79_rapport annuel 2024 — marché hebdomadaire
Délib_2025_80_modification n°5 PLU
Délib_2025_81_périmètres abords des monuments historiques
Délib_2025_83_Régularisation foncière 39, rue de Rennes
Délib_2025_90_ MAPA
Délib_2025_82_Vente d'un terrain de la ZAC de Maboué
Délib_2025_84_Mise en Valeur des Patrimoines
Délib_2025_89_Rétrocession des espaces et équipements communs
Délib_2025_69_Approbation CR CM 15 mai 2025
Délib_2025_88_répartition des sièges CM 2026
Délib_2025_85_Création d'un emploi statutaire
Délib_2025_86_Médiation en santé
Délib_2025_87_Approbation des zones daccélération des énergies renouvelables
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