Conseil municipal du 2025-07-08

Bretagne 8 juillet 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Instauration du "forfait mobilités durables" - Passation d'un marché pour les prestations d'assurances - Budget Principal - régularisation d'amortissements de biens non amortis - Cession de la cellule commerciale n°4 de la Résidence des Jardins à Ambon au profit de M. Cédric FEUILLET - Contrat territorial relatif à la prise en charge des articles de bricolage et de jardin avec tous les éco-organismes agr - Rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Festival cinéfilous - signature de la convention avec Ecran 56 - Entre Cour et Jardin - Renouvellement de la convention entre la Communauté de Communes et les communes de Muzillac et Ni - Révision du guide de procédures internes achats-marchés publics - Consolidons l'Europe par ses territoires, préservons pour nos collectivités territoriales la politique Européenne de coh - Avis sur le projet de SCoT de Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo - Communication du rapport d'observations définitives de la CRC de Bretagne relatif au contrôle des comptes et de la gesti - SPL Equipements du Morbihan - Cession d'actions, composition du Conseil d'Administration - Approbation du rapport d'activité 2024 des services d'Arc Sud Bretagne

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
66

SPL Equipements du Morbihan — Cession d'actions, composition du Conseil d'Administration

70

Entre Cour et Jardin — Renouvellement de la convention entre la Communauté de Communes et les communes de Muzillac et Nivillac

71

Festival cinéfilous — signature de la convention avec Ecran 56

74

Cession de la cellule commerciale n°4 de la Résidence des Jardins à Ambon au profit de M. Cédric FEUILLET

75

Budget Principal — régularisation d'amortissements de biens non amortis

77

Révision du guide de procédures internes achats-marchés publics

📄 Autres decisions 2 délibérations
65

Approbation du rapport d'activité 2024 des services d'Arc Sud Bretagne

69

Avis sur le projet de SCoT de Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo

🌱 Environnement 2 délibérations
72

Rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

73

Contrat territorial relatif à la prise en charge des articles de bricolage et de jardin avec tous les éco-organismes agréés

🏛️ Administration 1 délibération
67

Communication du rapport d'observations définitives de la CRC de Bretagne relatif au contrôle des comptes et de la gestion d'Arc Sud Bretagne pour les exercices 2019 et suivants

❤️ Social & Santé 1 délibération
68

Consolidons l'Europe par ses territoires, préservons pour nos collectivités territoriales la politique Européenne de cohésion

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
76

Passation d'un marché pour les prestations d'assurances

👥 Ressources humaines 1 délibération
78

Instauration du "forfait mobilités durables"

WEB megalis:2025:34165:2025-07-08
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