Conseil municipal du 2025-07-08
14
délibérations
6
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
SPL Equipements du Morbihan — Cession d'actions, composition du Conseil d'Administration
Entre Cour et Jardin — Renouvellement de la convention entre la Communauté de Communes et les communes de Muzillac et Nivillac
Festival cinéfilous — signature de la convention avec Ecran 56
Cession de la cellule commerciale n°4 de la Résidence des Jardins à Ambon au profit de M. Cédric FEUILLET
Budget Principal — régularisation d'amortissements de biens non amortis
Révision du guide de procédures internes achats-marchés publics
Approbation du rapport d'activité 2024 des services d'Arc Sud Bretagne
Avis sur le projet de SCoT de Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo
Rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Contrat territorial relatif à la prise en charge des articles de bricolage et de jardin avec tous les éco-organismes agréés
Communication du rapport d'observations définitives de la CRC de Bretagne relatif au contrôle des comptes et de la gestion d'Arc Sud Bretagne pour les exercices 2019 et suivants
Consolidons l'Europe par ses territoires, préservons pour nos collectivités territoriales la politique Européenne de cohésion
Passation d'un marché pour les prestations d'assurances
Instauration du "forfait mobilités durables"
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