8 juillet 2025

SPL Equipements du Morbihan — Cession d'actions, c'omposition du Conseil d'Administration

Entre Cour et Jardin — Renouvellement de la convention entre la Communauté de Communes et les communes de Muzillac et Nivillac

Festival cinéfilous — signature de la convention avec Ecran 56

Cession de la c'ellule c'ommerciale n°4 de la Résidence des J'ardins à Ambon au profit de M. C'édric FEUILLET

Budget Principal — régularisation damortissements de biens non amortis

Révision du guide de procédures internes achats-marchés publics

Approbation du rapport d'activité 2024 des services dArc Sud Bretagne

C'onsolidons l'Europe par s'es territoires, préservons pour n'os collectivités territoriales la politique Européenne de c'ohésion

Avis sur le projet de SCoT de Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo

Rapport 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Contrat territorial relatif à la prise en charge des articles de bricolage et de jardin avec tous les éco-organismes agréés

Communication du rapport dobservations définitives de la CRC de Bretagne relatif au contrôle des comptes et de la gestion dArc Sud Bretagne pour les exercices 2019 et suivants

Passation d'un marché pour les prestations dassurances

Instauration du "forfait mobilités durables"