1 juillet 2025

Convention Alsh avec la Commune de Saint Aubin dAubigne et Participation aux Repas Scolaires

Subvention Exceptionnelle A l'Association le S'ouvenir Francais

D_Finances — Budget annexe "Domaine de la clé des champs" - validation de la subvention déquilibre

D_Finances — Décision modificative budgétaire n° 2 - Budget principal

D_Convention ACTES — Avenant n° 3 à la convention de télétransmission des actes

D_Finances — Vote du budget annexe "Domaine de la clé des champs"

D'Actualisation des tarifs de la garderie municipale

D_Finances — Admission en non-valeur

D'Actualisation des tarifs du restaurant scolaire

D_Local La Régalante — Mise à jour des tarifs

D_Rapport des décisions du Maire

Renovation Ecole Maternelle Avenant 1 Lot 10

Enfance Jeunesse Rapport du Delegataire 2024 Alsh Leo Lagrange

Assainissement Collectif Rapport du Delegataire 2024 Veolia

Renovation de lAncien Batiment de l'Ecole Maternelle Avenant 1 Lot 11 Charpente SARL Darras

Avenant 2 au Contrat de Delegation de Service Public Leo Lagrange Modification du Volume Horaire de Mise A Disposition

D'Urbanisme — Avis sur la région du SAGE

D_Déclarations dIntention dAliéner (DIA)

Convention d'Occupation de l'Espace Public avec la S'ociete Terravia

Finances Enedis — Redevance dOccupation du Domaine Public Annee 2025

Convention d'Occupation de l'Espace Public avec la S'ociete Terravia

S'ouhait de la Commune de Revente A M.gouraud et Mme Houel des Parcelles Cadastrees S'ection Ab 499,497,502,329 Prpriete de l'Epfb

Intercommunalite Rapport d'Activites 2024

Epfb Compte Rendu d'Activite 2024

Intercommunalite: Repertition des Sieges A la Communaute de Communes du Val dIlle Aubigne

Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 3 Juin 2025

D_Personnel communal — Créations de postes