Conseil municipal du 2025-07-01

CONVENTION ALSH AVEC LA COMMUNE DE SAINT AUBIN D'AUBIGNE ET PARTICIPATION AUX REPAS SCOLAIRES

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION LE SOUVENIR FRANCAIS

D_Finances — Budget annexe "Domaine de la clé des champs" - validation de la subvention d'équilibre

D_Finances — Décision modificative budgétaire n° 2 - Budget principal

D_Convention ACTES — Avenant n° 3 à la convention de télétransmission des actes

D_Finances — Vote du budget annexe "Domaine de la clé des champs"

D_Actualisation des tarifs de la garderie municipale

D_Finances — Admission en non-valeur

D_Actualisation des tarifs du restaurant scolaire

D_Local La Régalante — Mise à jour des tarifs

D_Rapport des décisions du Maire

RENOVATION ECOLE MATERNELLE AVENANT 1 LOT 10

ENFANCE JEUNESSE RAPPORT DU DELEGATAIRE 2024 ALSH LEO LAGRANGE

ASSAINISSEMENT COLLECTIF RAPPORT DU DELEGATAIRE 2024 VEOLIA

RENOVATION DE L'ANCIEN BATIMENT DE L'ECOLE MATERNELLE AVENANT 1 LOT 11 CHARPENTE SARL DARRAS

AVENANT 2 AU CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LEO LAGRANGE MODIFICATION DU VOLUME HORAIRE DE MISE A DISPOSITION

D_Urbanisme — Avis sur la région du SAGE

D_Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA)

CONVENTION D'OCCUPATION DE L'ESPACE PUBLIC AVEC LA SOCIETE TERRAVIA

FINANCES ENEDIS — REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ANNEE 2025

CONVENTION D'OCCUPATION DE L'ESPACE PUBLIC AVEC LA SOCIETE TERRAVIA

SOUHAIT DE LA COMMUNE DE REVENTE A M.GOURAUD ET MME HOUEL DES PARCELLES CADASTREES SECTION AB 499,497,502,329 PRPRIETE DE L'EPFB

INTERCOMMUNALITE RAPPORT D'ACTIVITES 2024

EPFB COMPTE RENDU D'ACTIVITE 2024

INTERCOMMUNALITE: REPERTITION DES SIEGES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL D'ILLE AUBIGNE

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2025

D_Personnel communal — Créations de postes