CM

26 juin 2025

Bretagne 29 délibérations

29

délibérations

9

Autres decisions

7

Ressources humaines

5

Administration

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Délibérations (29)

Autres decisions 9 délibérations
25

Moyens des groupes politiques

25

Activité commerce sur le port du Légué Transfert de compétence au Syndicat Mixte du Grand Légué

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Prorogation des contrats de développement touristique 2023-2025 avec les 10 territoires de Destination touristique pour 2026

25

Rendu compte 2024 du plan de « Refus de la misère et de la précarité »

25

Dissolution du Syndicat mixte de la Pointe du Raz

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Stratégie aéroportuaire régionale — Rapport définitif

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Une gouvernance des ports de pêche bretons renouvelée, pour une exploitation harmonisée et plus performante

25

Adhésions à des organismes extérieurs

Voeu pour la protection des civils à Gaza et en Cisjordanie

Ressources humaines 7 délibérations
25

39 examen de la situation d'un agent en vue d'une sanction disciplinaire

25

Carte pluriannuelle des formations professionnelles initiales

Personnel communal — modification du tableau des effectifs

Personnel communal — création d'emplois non permanents ... ALSH

Personnel communal — création d'emplois non permanents ... périscolaire

Personnel communal — autorisation de recours au contrat dapprentissage

Personnel communal — attribution du bonus attractivité pour les agents du multi-accueil

Administration 5 délibérations
25

Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

25

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Bretagne relatives à la gestion par la Région Bretagne de sa politique en faveur des lycées au cours des exerc

25

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics

25

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux

25

Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre

Finances & Budget 4 délibérations
25

Évolution des statuts de lagence régionale de développement économique Bretagne Développement Innovation (BDI)

Demandes de subventions pour l'étude René Marcille ... et de la programmation 2025 du CDST

Demande de fonds de c'oncours à BPLC ... et de l'enveloppe 2025

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive du collège le chêne vert

Environnement 2 délibérations
25

Signature de la Charte européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale suite à sa réactualisation

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Ajustement du tableau des emplois

Sport 1 délibération

Mise à disposition des équipements sportifs en faveur des collégiens et lycéens - participation 2025

Social & Santé 1 délibération

Attribution d'une subvention au CCAS

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