Conseil municipal du 2025-06-26

Bretagne 26 juin 2025 29 délibérations
Document source

29

délibérations

9

Autres decisions

7

Ressources humaines

5

Administration

Résumé

Synthèse

29 délibérations - voeu pour la protection des civils à Gaza et en Cisjordanie - 25-39 examen de la situation d'un agent en vue d'une sanction disciplinaire - Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice - Signature de la Charte européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale suite à sa réactualis - Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Bretagne relatives à la gestio - Ajustement du tableau des emplois - Moyens des groupes politiques - Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics - Activité commerce sur le port du Légué Transfert de compétence au Syndicat Mixte du Grand Légué - Prorogation des contrats de développement touristique 2023-2025 avec les 10 territoires de Destination touristique pour - Rendu compte 2024 du plan de « Refus de la misère et de la précarité » - Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux - Carte pluriannuelle des formations professionnelles initiales - Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre - Dissolution du Syndicat mixte de la Pointe du Raz - Évolution des statuts de lagence régionale de développement économique Bretagne Développement Innovation (BDI) - Stratégie aéroportuaire régionale-Rapport définitif - Une gouvernance des ports de pêche bretons renouvelée, pour une exploitation harmonisée et plus performante - Adhésions à des organismes extérieurs - attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive du collège le chêne vert

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Délibérations (29)

📄 Autres decisions 9 délibérations
25

Moyens des groupes politiques

25

Activité commerce sur le port du Légué Transfert de compétence au Syndicat Mixte du Grand Légué

25

Prorogation des contrats de développement touristique 2023-2025 avec les 10 territoires de Destination touristique pour 2026

25

Rendu compte 2024 du plan de « Refus de la misère et de la précarité »

25

Dissolution du Syndicat mixte de la Pointe du Raz

25

Stratégie aéroportuaire régionale — Rapport définitif

25

Une gouvernance des ports de pêche bretons renouvelée, pour une exploitation harmonisée et plus performante

25

Adhésions à des organismes extérieurs

2606202512

voeu pour la protection des civils à Gaza et en Cisjordanie

👥 Ressources humaines 7 délibérations
25

25 — 39 examen de la situation d'un agent en vue d'une sanction disciplinaire

25

Carte pluriannuelle des formations professionnelles initiales

260620254

personnel communal — modification du tableau des effectifs

260620255

personnel communal — création d'emplois non permanents ... ALSH

260620256

personnel communal — création d'emplois non permanents ... périscolaire

260620257

personnel communal — autorisation de recours au contrat d'apprentissage

260620258

personnel communal — attribution du bonus attractivité pour les agents du multi-accueil

🏛️ Administration 5 délibérations
25

Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

25

Communication du rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Bretagne relatives à la gestion par la Région Bretagne de sa politique en faveur des lycées au cours des exerc

25

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics

25

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux

25

Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre

💶 Finances & Budget 4 délibérations
25

Évolution des statuts de lagence régionale de développement économique Bretagne Développement Innovation (BDI)

260620259

demandes de subventions pour l'étude René Marcille ... et de la programmation 2025 du CDST

2606202510

demande de fonds de concours à BPLC ... et de l'enveloppe 2025

2606202511

attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive du collège le chêne vert

🌱 Environnement 2 délibérations
25

Signature de la Charte européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale suite à sa réactualisation

25

Ajustement du tableau des emplois

Sport 1 délibération
260620252

mise à disposition des équipements sportifs en faveur des collégiens et lycéens - participation 2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
260620253

attribution d'une subvention au CCAS

WEB megalis:2025:34165:2025-06-26
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