Conseil municipal du 2025-06-25

Bretagne 25 juin 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - ARRET DU COMPTE DE GESTION DE LEXERCICE 2024 - Stratégie Data et IA de la Région Bretagne - Communication de lavis de la Chambre Régionale des Comptes de Bretagne « Proposition de règlement du Budget primitif de - Rapport dactivité et de développement durable 2024 - Instauration du Versement Mobilités régional - Protection fonctionnelle accordée au Président du Conseil régional - Rapport de la mission dinformation et dévaluation sur la Conférence régionale de la mer et du littoral - Cession des actions détenues par la Région Bretagne dans Bretagne Participations - CS 25-06-2025 - 18 - CDD DEMANDE DE SUBVENTION - CS_2025_06_25 - 17 - RH SUPPRESSION DE POSTE - CS2025_06_25 - 16 FINANCES - DUREE AMORTISSEMENT - CS2025-06-25 - 11 - SCOT - DEBAT PAS - CS_2025_06_25_10 - Avis PLU Guegon

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
25

ARRET DU COMPTE DE GESTION DE LEXERCICE 2024

25

Communication de lavis de la Chambre Régionale des Comptes de Bretagne « Proposition de règlement du Budget primitif de lexercice 2022 de la Région Bretagne suite à son annulation par le tribunal admi

2025

CS 25 — 06-2025 - 18 - CDD DEMANDE DE SUBVENTION

2025

CS2025_06_25 — 16 FINANCES - DUREE AMORTISSEMENT

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
25

Cession des actions détenues par la Région Bretagne dans Bretagne Participations

2025

CS2025 — 06-25 - 11 - SCOT - DEBAT PAS

2025

CS_2025_06_25_10 — Avis PLU Guegon

📄 Autres decisions 2 délibérations
25

Stratégie Data et IA de la Région Bretagne

25

Protection fonctionnelle accordée au Président du Conseil régional

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25

Rapport de la mission dinformation et dévaluation sur la Conférence régionale de la mer et du littoral

2025

CS_2025_06_25 — 17 - RH SUPPRESSION DE POSTE

🌱 Environnement 1 délibération
25

Rapport dactivité et de développement durable 2024

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
25

Instauration du Versement Mobilités régional

WEB megalis:2025:34165:2025-06-25
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