Conseil municipal du 2025-05-27

Bretagne 27 mai 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Aquacia : Modification des horaires d'ouverture au public - Base nautique intercommunale : Révision de la grille tarifaire 2025 - SOLARCOOP : Convention de partenariat relative aux installations de panneaux solaires photovoltaïques en toiture - PAAT : validation de la feuille de route 2025-2026 - Service commun ADS : Fixation des tarifs pour les prestations de lannée 2024 - ZAE de Bregeons Mesnil-Roch : Cession foncière à lentreprise CONFECTION ALLAIN - ZAE de Bregeons Mesnil-Roch : Cession foncière à lentreprise LE GALLO PAYSAGE - ZAE de Quilliou Tinténiac : Acquisition foncière en vue dune extension - Schéma de cohérence territoriale du PETR du Pays de Saint-Malo : Avis sur le projet de SCoT arrêté - Présentation du rapport définitif de la chambre régionale des comptes

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Aquacia : Modification des horaires d'ouverture au public

2025

Base nautique intercommunale : Révision de la grille tarifaire 2025

2025

ZAE de Bregeons Mesnil — Roch : Cession foncière à lentreprise CONFECTION ALLAIN

2025

ZAE de Bregeons Mesnil — Roch : Cession foncière à lentreprise LE GALLO PAYSAGE

2025

ZAE de Quilliou Tinténiac : Acquisition foncière en vue dune extension

2025

Schéma de cohérence territoriale du PETR du Pays de Saint-Malo : Avis sur le projet de SCoT arrêté

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

SOLARCOOP : Convention de partenariat relative aux installations de panneaux solaires photovoltaïques en toiture

2025

PAAT : validation de la feuille de route 2025-2026

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Service commun ADS : Fixation des tarifs pour les prestations de lannée 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Présentation du rapport définitif de la chambre régionale des comptes

WEB megalis:2025:34165:2025-05-27
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