27 mai 2025
10
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Aquacia : Modification des horaires douverture au public
Base nautique intercommunale : Révision de la grille tarifaire 2025
ZAE de Bregeons Mesnil — Roch : Cession foncière à lentreprise CONFECTION ALLAIN
ZAE de Bregeons Mesnil — Roch : Cession foncière à lentreprise LE GALLO PAYSAGE
ZAE de Quilliou Tinténiac : Acquisition foncière en vue d'une extension
Schéma de c'ohérence territoriale du PETR du Pays de Saint-Malo : Avis sur le projet de SCoT arrêté
SOLARCOOP : Convention de partenariat relative aux installations de panneaux solaires photovoltaïques en toiture
PAAT : validation de la feuille de route 2025-2026
Service commun ADS : Fixation des tarifs pour les prestations de l'année 2024
Présentation du rapport définitif de la chambre régionale des comptes
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