Conseil municipal du 2025-04-15

Bretagne 15 avril 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

13

Finances & Budget

2

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Adhésions, contributions et subventions 2025 - Demande de subvention DETR/DSIL 2025 pour la réalisation des travaux de rénovation de la maison de la solidarité à Nivil - Demande de subvention DETR/DSIL 2025 pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable sur la commune de Le Guerno - Adoption de la charte du télétravail - Adoption du règlement relatif à l'organisation du temps de travail - Délégation de pouvoirs au Président en matière d'emprunt - Convention de subvention avec l'office de tourisme communautaire - Fongibilité des crédits - Autorisations de Programme Crédits de Paiement 2025 - Fixation des tarifs 2025 des différents services communautaires - Dotation de Solidarité Communautaire 2025 - Attributions de compensation 2025 - Vote des taux de fiscalité - Présentation de l'état annuel 2024 des indemnités perçues par les conseillers communautaires - Vente du local professionnel de la Résidence les Arcades à Muzillac au profit de MM. JEGAT et LERAY - Adhésion au Syndicat Bretagne Mobilités - Convention du contrat type pour la collecte sélective 2025-2029 avec CITEO - Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
42

Vente du local professionnel de la Résidence les Arcades à Muzillac au profit de MM. JEGAT et LERAY

43

Présentation de l'état annuel 2024 des indemnités perçues par les conseillers communautaires

44

Vote des taux de fiscalité

45

Attributions de compensation 2025

46

Dotation de Solidarité Communautaire 2025

47

Adhésions, contributions et subventions 2025

48

Fixation des tarifs 2025 des différents services communautaires

49

Autorisations de Programme Crédits de Paiement 2025

54

Fongibilité des crédits

55

Convention de subvention avec l'office de tourisme communautaire

56

Délégation de pouvoirs au Président en matière d'emprunt

59

Demande de subvention DETR/DSIL 2025 pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable sur la commune de Le Guerno

60

Demande de subvention DETR/DSIL 2025 pour la réalisation des travaux de rénovation de la maison de la solidarité à Nivillac

🌱 Environnement 2 délibérations
39

Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés

40

Convention du contrat type pour la collecte sélective 2025-2029 avec CITEO

👥 Ressources humaines 2 délibérations
57

Adoption du règlement relatif à l'organisation du temps de travail

58

Adoption de la charte du télétravail

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
41

Adhésion au Syndicat Bretagne Mobilités

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