15 avril 2025
18
délibérations
13
Finances & Budget
2
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Vente du local professionnel de la Résidence les Arcades à Muzillac au profit de MM. JEGAT et LERAY
Présentation de l'état annuel 2024 des indemnités perçues par les conseillers communautaires
Vote des taux de fiscalité
Attributions de compensation 2025
D'otation de Solidarité Communautaire 2025
Adhésions, contributions et subventions 2025
Fixation des tarifs 2025 des différents services communautaires
Autorisations de Programme Crédits de Paiement 2025
Fongibilité des crédits
Convention de subvention avec loffice de tourisme communautaire
Délégation de pouvoirs au Président en matière d'emprunt
Demande de subvention D'ETR/DSIL 2025 pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable sur la commune de Le Guerno
Demande de subvention D'ETR/DSIL 2025 pour la réalisation des travaux de rénovation de la maison de la solidarité à N'ivillac
Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés
Convention du contrat type pour la collecte sélective 2025-2029 avec CITEO
Adoption du règlement relatif à l'organisation du temps de travail
Adoption de la charte du télétravail
Adhésion au Syndicat Bretagne Mobilités
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