CM

15 avril 2025

Bretagne 18 délibérations

18

délibérations

13

Finances & Budget

2

Environnement

2

Ressources humaines

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Délibérations (18)

Finances & Budget 13 délibérations
42

Vente du local professionnel de la Résidence les Arcades à Muzillac au profit de MM. JEGAT et LERAY

43

Présentation de l'état annuel 2024 des indemnités perçues par les conseillers communautaires

44

Vote des taux de fiscalité

45

Attributions de compensation 2025

46

D'otation de Solidarité Communautaire 2025

47

Adhésions, contributions et subventions 2025

48

Fixation des tarifs 2025 des différents services communautaires

49

Autorisations de Programme Crédits de Paiement 2025

54

Fongibilité des crédits

55

Convention de subvention avec loffice de tourisme communautaire

56

Délégation de pouvoirs au Président en matière d'emprunt

59

Demande de subvention D'ETR/DSIL 2025 pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable sur la commune de Le Guerno

60

Demande de subvention D'ETR/DSIL 2025 pour la réalisation des travaux de rénovation de la maison de la solidarité à N'ivillac

Environnement 2 délibérations
39

Approbation du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés

40

Convention du contrat type pour la collecte sélective 2025-2029 avec CITEO

Ressources humaines 2 délibérations
57

Adoption du règlement relatif à l'organisation du temps de travail

58

Adoption de la charte du télétravail

Transport & Mobilité 1 délibération
41

Adhésion au Syndicat Bretagne Mobilités

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