Conseil municipal du 2025-02-24

Bretagne 24 février 2025 46 délibérations
Document source

46

délibérations

15

Autres decisions

6

Culture & Patrimoine

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

46 délibérations - Programme 0507 - Economie sociale et solidaire et innovation sociale - Programme 0107 - Fonctionnement des lycées publics - Programme 0906 - Patrimoine et logistique - Programme 0301 - Langues de Bretagne - Programme 0102 - Patrimoine bâti des lycées publics - Programme 0102 - Patrimoine bâti des lycées publics - Programme 0906 - Patrimoine et logistique - Programme 0906 - Patrimoine et logistique - Programme 0302 - Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles - Programme 0303 - Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles - Programme 0102 - Patrimoine bâti des lycées publics - Programme 0801 - Actions européennes et internationales - Programme 0808 - Assistance technique - Programme 0404 - Aménagement numérique du territoire - Programme 0502 - Les usages numériques et cybersécurité - Programme 0501 - Recherche - Programme 0403 - Soutien au développement local - Programme 0205 - Offre de formation - Programme 0206 - Aide aux apprenants - Programme 0101 - Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes

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Délibérations (46)

📄 Autres decisions 15 délibérations
25

Programme 0301 — Langues de Bretagne

25

Programme 0808 — Assistance technique

25

Programme 0501 - Recherche

25

Programme 0206 — Aide aux apprenants

25

Composition des commissions

25

Composition de la Commission permanente

25

Complétion de la Commission permanente

25

Programme 0202 — Apprentissage

25

Programme 0108 — Participation au fonctionnement des établissements privés

25

Programme 0603 — Energie et ressources

25

Programme 0904 — Fonds d'intervention régional

25

Programme 0703 - Aéroports

25

Programme 0511 - Ports

25

Programme 0505 — Création, développement et transmissions d'entreprises

25

Programme 0306 — Canaux de Bretagne

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
25

Programme 0906 — Patrimoine et logistique

25

Programme 0906 — Patrimoine et logistique

25

Programme 0906 — Patrimoine et logistique

25

Programme 0302 — Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles

25

Programme 0303 — Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles

25

Programme 0509 — Agriculture, filière bois et alimentation

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
25

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics

25

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics

25

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics

25

Programme 0404 — Aménagement numérique du territoire

25

Election de la commission de concession et de délégation de service public

🏛️ Administration 5 délibérations
25

Election de la commission d'appel d'offre

25

Election de la commission consultative des services publics locaux

25

Approbation du procédé de vote à scrutin public pour les élections à intervenir lors de la session du 24 février 2025

25

Élection des Vice — présidents et des Vice-présidentes

25

Élection des membres de la Commission permanente

👥 Ressources humaines 3 délibérations
25

Programme 0205 — Offre de formation

25

Programme 0204 — Accès à la formation

25

Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de l'emploi

🎓 Éducation 2 délibérations
25

Programme 0107 — Fonctionnement des lycées publics

25

Programme 0101 — Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes

Sport 2 délibérations
25

Programme 0307 - Sports

25

Programme 0701 — Transports collectifs

❤️ Social & Santé 1 délibération
25

Programme 0507 — Economie sociale et solidaire et innovation sociale

🌍 International 1 délibération
25

Programme 0801 — Actions européennes et internationales

🛡️ Sécurité 1 délibération
25

Programme 0502 — Les usages numériques et cybersécurité

🤝 Vie associative 1 délibération
25

Programme 0403 — Soutien au développement local

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
25

Programme 0702 — Infrastructures de mobilités

🌱 Environnement 1 délibération
25

Programme 0602 — Biodiversité

💶 Finances & Budget 1 délibération
25

Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
25

Programme 0401 — Jeunesse, égalité des droits et vie associative

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