24 février 2025
46
délibérations
15
Autres decisions
6
Culture & Patrimoine
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (46)
Programme 0301 — Langues de Bretagne
Programme 0808 — Assistance technique
Programme 0501 - Recherche
Programme 0206 — Aide aux apprenants
Composition des commissions
Composition de la Commission permanente
Complétion de la Commission permanente
Programme 0202 — Apprentissage
Programme 0108 — Participation au fonctionnement des établissements privés
Programme 0603 — Energie et ressources
Programme 0904 — Fonds dintervention régional
Programme 0703 - Aéroports
Programme 0511 - Ports
Programme 0505 — Création, développement et transmissions dentreprises
Programme 0306 — Canaux de Bretagne
Programme 0906 — Patrimoine et logistique
Programme 0906 — Patrimoine et logistique
Programme 0906 — Patrimoine et logistique
Programme 0302 — Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles
Programme 0303 — Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles
Programme 0509 — Agriculture, filière bois et alimentation
Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics
Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics
Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics
Programme 0404 — Aménagement numérique du territoire
Election de la commission de concession et de délégation de service public
Election de la commission dappel doffre
Election de la commission consultative des services publics locaux
Approbation du procédé de vote à scrutin public pour les élections à intervenir lors de la session du 24 février 2025
Élection des Vice — présidents et des Vice-présidentes
Élection des membres de la Commission permanente
Programme 0205 — Offre de formation
Programme 0204 — Accès à la formation
Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de lemploi
Programme 0107 — Fonctionnement des lycées publics
Programme 0101 — Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes
Programme 0307 - Sports
Programme 0701 — Transports collectifs
Programme 0507 — Economie sociale et solidaire et innovation sociale
Programme 0801 — Actions européennes et internationales
Programme 0502 — Les usages numériques et cybersécurité
Programme 0403 — Soutien au développement local
Programme 0702 — Infrastructures de mobilités
Programme 0602 — Biodiversité
Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance
Programme 0401 — Jeunesse, égalité des droits et vie associative
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