CM

27 février 2025

Bretagne 23 délibérations

23

délibérations

14

Finances & Budget

3

Administration

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (23)

Finances & Budget 14 délibérations
25

C25_07bisbudget Primitif 2025

25

C25_01Finances — D'ébats d'orientation budgétaire 2025

25

C25_06BISFinances — Reprise anticipée du résultat du budget du pôle métropolitain Loire Bretagne au titre de l'exercice 2024

25

C25_07budget Primitif 2025

25

C25_05BISAdministration générale — Bilan financier du rendez-vous Alliances des Territoires

25

C25_05Administration générale — Bilan financier du rendez-vous Alliances des Territoires

2025

Détermination des d'urées des amortissements des immobilisations

2025

Affectation provisoire des résultats anticipés 2024

2025

Détermination des d'urées des amortissements des immobilisations

2025

Affectation provisoire des résultats anticipés 2024

2025

Approbation du tableau des participations et subventions 2025

2025

Programmes pluriannuel d'investissement PPI 2025-2028

2025

Fiscalité 2025 : Vote des taux

2025

Approbation du tableau des participations et subventions 2025

Administration 3 délibérations
25

C25_04Administration générale — Délégation de pouvoir au Président

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C25_03Administration générale — Election des Vice-présidents

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C25_02Administration générale — Election d'un président

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

ERRATUM_Eau potable : Réhabilitation de la station de production d'eau potable de Couabrac Acquisition foncière

2025

Eau potable : Réhabilitation de la station de production d'eau potable de Couabrac Acquisition foncière

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Convention pour la lecture publique entre la CCBR et le Département - Validation et autorisation de signature

2025

Convention du réseau des bibliothèques entre la CCBR et les communes Validation et autorisation de signature

Ressources humaines 1 délibération
2025

Tableau des effectifs de la Communauté de Communes Bretagne Romantique au 27 Février 2025

Autres decisions 1 délibération
2025

Schéma de mutualisation : rapport annuel 2024

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