CM

2 décembre 2024

Bretagne 68 délibérations

68

délibérations

20

Autres decisions

7

Ressources humaines

7

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (68)

Autres decisions 20 délibérations
24

Programme 0511 - Ports

24

Programme 0511 - Ports

24

Programme 0202 — Apprentissage

24

Programme 0301 — Langues de Bretagne

24

Programme 0908 — Ressources et expertises

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Programme 0910 — Mouvements financiers divers

24

Programme 0901 — Conditions de travail et compétences

24

Programme 0901 — Conditions de travail et compétences

24

Programme 0904 — Fonds dintervention régional

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Programme 0703 - Aéroports

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Programme 0501 - Recherche

24

Programme 0403 — Contractualisation avec les territoires

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Programme 0603 — Energie et ressources

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Programme 0108 — Participation au fonctionnement des établissements privés

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Programme 0105 — Accompagnement des équipements dans les établissements privés

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Programme 0511 — Ports - Projet du Développement du Port de Brest

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Programme 0511 — Ports - Modernisation du terminal du Naye sur le port de SAINT-MALO

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Programme 0306 — Canaux de Bretagne

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Programme 0505 — Création, développement et transmissions dentreprises

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Programme 0109 — Enseignement supérieur et vie étudiante

Ressources humaines 7 délibérations
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Programme 0206 — Vie des stagiaires de la formation professionnelle

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Programme 0201 — Orientation et information sur les métiers

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Programme 0205 — Formation professionnelle

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Programme 0207 — Accompagner les dynamiques territoriales emploi formation

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Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées - Liste des emplois des catégories B et C dont les missions peuvent impliquer la réalisation dheures supplémentai

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Programme 0905 — Information et promotion

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Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de lemploi

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
24

66 modification N°2 du PLUI

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65 Plh 2023 2028

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Programme 0404 — Aménagement numérique du territoire

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Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics

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Programme 0103 — Accompagnement des investissements immobiliers des établissements privés

24

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics

24

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics

Culture & Patrimoine 7 délibérations
24

Programme 0303 — Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles

24

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

24

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

24

Programme 0906 — Patrimoine et logistique

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Programme 0302 — Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles

24

Programme 0510 — Pêche, aquaculture et développement maritime

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Programme 0509 — Agriculture, filière bois et alimentation

Environnement 7 délibérations
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63 signature de la convention FMTE

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Programme 0602 — Biodiversité

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Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées - Détermination des emplois ouvrant bénéfice à un avantage en nature en 2025

24

Programme 0602 — Biodiversité

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Programme 0601 - Eau

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Programme 0602 — Biodiversité - RNR Monteneuf plan de gestion

Bordereau des présences CP du 2 décembre 2024

Finances & Budget 4 délibérations
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64 achat d'un camion paysagiste

24

Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance

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Programme 0504 — Développement des secteurs clés de l'économie bretonne

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Programme 0508 — Structuration de l'économie Bretonne et économie circulaire

Social & Santé 4 délibérations
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61 prévoyance maintien de salaire

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Programme 0203 — Formations sanitaires et sociales

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Programme 0507 — Economie sociale et solidaire et innovation sociale

24

Programme 0402 — Dynamiques territoriales et santé

Éducation 3 délibérations
24

Programme 0107 — Fonctionnement des lycées publics

24

Programme 0104 — Equipements des lycées publics

24

Programme 0101 — Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes

Sport 2 délibérations
24

Programme 0701 — Transports collectifs

24

Programme 0307 - Sports

Événementiel & Tourisme 1 délibération
24

Programme 0305 - Tourisme

Administration 1 délibération
24

Programme 0901 — Conditions de travail et compétences - Convention portant adhésion au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale dIlle-et-Vilaine

Sécurité 1 délibération
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Programme 0502 — Les usages numériques et cybersécurité

Numérique 1 délibération
24

Programme 0106 — Numérique éducatif

International 1 délibération
24

Programme 0801 — Actions européennes et internationales

Transport & Mobilité 1 délibération
24

Programme 0702 — Infrastructures de mobilités

Enfance & Jeunesse 1 délibération
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Programme 0401 — Jeunesse, égalité des droits et vie associative

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