Conseil municipal du 2024-12-03

Passation d'un marché de maitrise d'oeuvre pour l'agrandissement et la modernisation de la déchetterie du Lin à Nivillac

Passation d'un marché pour la mission d'accompagnement renforcé pour les agents du chantier polyvalent

DEVIS BCV CREATION

DÉCISION MODIFICATIVE 03

RAPPORT FOUGERES AGGLOMERATION 2023

RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES- DEBAT FOUGERES AGGLOMERATION

RAPPORT SMICTOM 2023

DIA ZA 0249 ZA 0248

DIA ZK 194

RENOUVELLEMENT CONTRAT COSOLUCE 2025

TIERS — LIEU CONDITIONS SUSPENSIVES POUR LACHAT DU 21 LE BOURG

PROJET ARCHE ARTISTIQUE LA REGALANTE

RAPPORT TRIENNAL ARTIFICIALISATION DES SOLS

RECRUTEMENT AGENT RECENSEUR RECENSEMENT 2025

PROPOSITION ACHAT 21 LE BOURG

creation gcsms

2024 — 12-04 FIXATION DES COUTS ELEVES DES ECOLES PUBLIQUES CLASSE U.L.I.S

2024 — 12-02 ACTUALISATION DES INDEMNITES DES ELUS

Convention adhesion prevoyance

Depenses anticipees investissement 2025

Acceptation de dons decembre 2024

Secours decembre 2024

Fixation des indemnités des conseillers

Fixation des indemnités du maire et des adjoints

Désignation des délégués aux syndicats intercommunaux et aux commissions

Débat d'orientations budgétaires 2025

Autorisation de lancement d'un marché de fournitures de composteurs

Participation de la collectivité au contrat de prévoyance

Approbation de la convention compte épargne temps avec Dinan Agglomération

REP — Collecte séparée et enlèvement des petits appareils extincteurs

Approbation du Procès Verbal du 02.10.2024

Erreur matérielle RECUTEMENT AGENT RECENSEUR RECENSEMENT 2025

ECHANGE PARCELLE ZA 248 P / VC 41

TABLEAU DES EFFECTIFS

Redevance consommations d'eau et redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025

Convention de fourniture d'eau entre le syndicat des Eaux du Poher et Eau du Morbihan

Redevance consommations d'eau et redevance pour performance des réseaux d'eau potable pour l'année 2025

Avenant n 01 au contrat de concession du service public d'eau potable

DÉLIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES DINVESTISSEMENT

SUBVENTION DEQUIPEMENT Ô GRAIN DSELLE

EMPRUNT POUR LE PROJET DE TIERS — LIEU AUPRES DE LORGANISME BANCAIRE CREDIT MUTUEL DE BRETAGNE

assurance statutaire revision taux

Redevances AELB 2025

SOLLICITATION DETR TRAVAUX PREVISIONNELS PONT COUESNON

Fournisseur_Travaux_Pont_Couesnon

EMPRUNT POUR LE PROJET DE TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE

2024 — 12-03 CREATION EMPLOIS ACCROISSEMENT TEMP ET SAISONNIERS POUR 2025

Mise en place d'un forfait mobilités durables