12 décembre 2024

Communication relative aux rapports annuels des délégataires de service public pour l'exercice 2023

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de programmation des financements européens 2021-2027

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de programmation des financements européens 2014-2020

D_Service commun — Conseil en Energie Partagé (CEP) - Gestion des Certificats dEconomies dEnergie (CEE)

D_Rapport des décisions du Maire

D_Contrat d'association — Ecole La Providence - Avenant n° 15

D_Contrat de mise à disposition du poste de chargé de coopération Convention Territoriale Globale du secteur Sud

D_Finances — Admission en non-valeur

D_Finances — Décision modificative n° 2 au budget primitif 2024 - Budget principal

Relais Petite Enfance — Approbation de lavenant n° 1 à la convention de fonctionnement

Délib 2024 116 Décision modificative n°4 Budget Principal

Délib_2024_117_Ouverture anticipée des dépenses d'investissement du BP principal 2025

Délib_2024_118_année 2025 — tarifs des services publics communaux

Délib 2024 119 taux horaire des travaux en régie pour 2025

Délib_2024_120_charges de personnel du Budget général affectées au Budget annexe assainissemen

Délib 2024 121 subventions pour la saison 20242025

Délib_2024_122_Subventions école Notre Dame - garderie et létude

Délib_2024_123_Identification et la stérilisation et des chats errants

Délib_2024_124_Financement de logements sociaux - lotissement de la Pierre levée

Délib_2024_125_subvention à un propriétaire privé - Petites Cités de Caractère

Délib_2024_132_Fixation de Redevance systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025

Schéma d'irecteur immobilier tertiaire 2023-2028 - Etat d'avancement n°2

D_Déclaration dIntention dAliéner (DIA)

D_ZAN (Zéro Artificialisation Nette des Sols) - Rapport triennal de suivi

Délib 2024 126 modification n°4 du PLU

Délib 2024 131 MAPA

Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics

Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

Agir pour nos lycées publics — Agenda dAccessibilité Programmée (AdAP) du patrimoine régional - Validation de la demande de prorogation

D'Enquête publique — Avis du conseil municipal dans le cadre de la restructuration d'un élevage de vaches laitières sollicité par le GAEC du Grand Corbelet à Moutiers

D_Validation de la charte informatique Arléane

D_Convention de servitudes ENEDIS — Parkings de la piscine et de la salle des sports

D_Service commun — Conseil en Energie Partagé (CEP) - Convention ACTEE

D_Service commun — Conseil en Energie Partagé (CEP) - Avenant n° 1

Délib_2024_115_Approbation du compte — rendu du Conseil municipal 14 novembre 2024

Délib 2024 128 ouverture de commerces année 2025

Ressources humaines — Ajustement du tableau des emplois

Délib_2024_129_rapport annuel sur le prix et la qualité du service public - gestion des déchets ménagers

Délib_2024_130_Rapport sur le prix et la qualité du service d'eau potable

Délib 2024 127 mise à jour du tableau des effectifs