13 décembre 2024
17
délibérations
9
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Décision modificative 1_2024
Vœu du Conseil régional de Bretagne « Pour que lalimentation ne serve pas de mesure dajustement »
Voeu du Conseil régional de Bretagne « Quelle extraction minière en Bretagne et ailleurs en France ? »
Voeu du Conseil régional de Bretagne "Pour un réexamen par lARCOM de la demande dobtention d'une fréquence en région Bretagne et en Loire-Atlantique pour le projet Radio Breizh"
Voeu du Conseil régional de Bretagne « Pour la sanctuarisation du zéro artificialisation nette »
Désignations au sein des organismes extérieurs
Adhésions à des organismes extérieurs
C'onditions d'exercice du mandat de conseiller régional et c'onditions de fonctionnement des groupes d'élus - Moyens des groupes politiques - Mandature 2021-2028
Plan dactions 2025 — 2027 en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes
Cession de parcelles cadastrées YT45 BREIGNOU
Cession d'une partie du chemin cadastré YD 20 KERINEG
Concession des ports de plaisance de Vauban et des S'ablons à la SPL Bretagne Plaisance
Voeu du Conseil régional de Bretagne « Fin du réseau téléphonique cuivre »
Vers un nouveau Conseil régional des Jeunes de Bretagne
Voeu du Conseil régional de Bretagne « Pour la reconnaissance du sauvetage en mer comme patrimoine culturel immatériel de lhumanité par lUNESCO »
Carte pluriannuelle des formations professionnelles
Création du Syndicat Mixte Loi SRU Bretagne Mobilités
📬 Suivre Bretagne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.