Conseil municipal du 2024-03-28

Finances — Subventions 2024 aux associations et organismes divers

SPANC : Extension des pénalités

Finances — Budget primitif 2024 - Budget annexe Service Public Industriel et Commercial (SPIC) Panneaux photovoltaïques

Finances — Budget Primitif 2024 - Budget principal

Indemnités des élus

Finances — Indemnité de gardiennage de la Basilique et montant du loyer du presbytère

Finances — Budget primitif 2024 - Budget annexe Lotissement Domaine de la fontaine couverte (Domaine de la Grange)

Finances — Subventions 2024 aux associations et organismes divers

Finances — Budget primitif 2024 - Budget annexe Lotissement de la Chataigneraie

Compte gestion

Compte administratif

Budget Primitif

Affectation du resultat

Zone d'activité de la Basse Rougeolais — Mesnil Roc'h - vente d'un reliquat foncier à la SCI Palmarès - Hubert TP

Zone d'activité du Champ Poussin — Dingé - Vente de deux terrains à bâtir à la société POULAIN FRERES

Accompagnement des exploitants impactés par l'action foncière communautaire Signature d'une convention avec la SAFER

Zone d'activité du Champ Poussin — Dingé - Vente de deux terrains à bâtir à la société POULAIN FRERES - ERRATUM

Maison HELENA et logements locatifs sociaux - Approbation du projet

Désaffectation de la piscine caneton

Eau potable Travaux de réhabilitation des stations de production de Couabrac à Dingé et Bleuquen à Evran

Réhabilitation du complexe sportif à Combourg Lancement de létude de programmation

Révision du SCOT des EPCI du Pays de Saint-Malo: composition d'un comité interne

Travaux — Bâtiment situé au 34 rue de Nantes - Lot menuiseries - Offre inacceptable

Travaux rue de Rennes — Attribution du marché de voirie - PIGEON TP

Personnel communal — Mise à jour du tableau du tableau des effectifs

Création d'un poste de Directeur des Affaires Financières Adjoint

Création d'un poste de charge(e) de communication et d'évènementiel

Eau potable Charte SMG eau35 sur la tarification des industriels

Débat sur les Zones dAccélération dEnergies Renouvelables

SPANC : RPQS 2023

Déclarations d'Intention d'Aliéner (D.I.A.)

Approbation du PV

Prise en charge de transports scolaires vers des sites dintérêt de la CCBR

Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation