CM

26 mars 2024

Bretagne 29 délibérations

29

délibérations

18

Finances & Budget

4

Éducation

4

Autres decisions

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Délibérations (29)

Finances & Budget 18 délibérations
2024

Adoption du budget primitif lotissement des Chênes pour l'année 2024 - reporté

2024

Approbation du compte de gestion 2023 — budget lotissement des Chênes - reporté

2024

Approbation du compte administratif 2023 - budget annexe lotissement des Chêsn -reporté

2024

Adoption du budget primitif lotissement des Frênes pour l'année 2024

2024

Approbation du compte administratif 2023 - budget annexe lotissement des Frênes

2024

Approbation du compte de gestion 2023 — budget lotissement des Frênes

2024

Adoption du budget primitif — budget assainissement pour l'année 2024

2024

Redevance et raccordement à lassainissement - tarifs 2024

2024

Approbation du compte administratif 2023 - budget annexe assainissement

2024

Affectation du résultat 2023 — budget annexe assainissement

2024

Adoption du budget primitif principal pour l'année 2024

2024

Affectation du résultat 2023 — Budget principal

2024

Approbation du compte de gestion 2023 — budget annexe assainissement

2024

Approbation du compte administratif 2023 - budget principal

2024

Approbation du compte de gestion 2023 — budget principal

20240202 Budget lotissement approbation du compte de gestion

Budget Mer Ports communaux et activités maritimes approbation du compte de gestion 2023

Rénovation du cabanon du port plan de financement

Éducation 4 délibérations
2024

Extension — Rénovation cantine/garderie - Lot n°7 CLOISON/ISOLATION - AVENANT N°2

2024

Extension — Rénovation cantine/garderie - Lot n°8 PLAFONDS - AVENANT N°1

2024

Extension — Rénovation cantine/garderie - Lot n°2 CHARPENTE - AVENANT N°1

2024

Extension — Rénovation cantine/garderie - Avenant au CCAP

Autres decisions 4 délibérations
2024

Participation aux frais de scolarité d'un élève en classe spécialisée dans un établissement privé

2024

Fixation des taux dimposition 2024

Mission curage

C'otisations 2024

Environnement 1 délibération
2024

Modification du tableau des emplois

Vie associative 1 délibération
2024

Modification de lattribution de compensation de la commune de Cléen-Poher à compter de l'année 2024

Administration 1 délibération
2024

Approbation du conseil municipal du 13 février 2024 - reporté

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