Conseil municipal du 2024-03-26

Bretagne 26 mars 2024 29 délibérations
Document source

29

délibérations

18

Finances & Budget

4

Éducation

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

29 délibérations - Extension-Rénovation cantine/garderie - Lot n°7 CLOISON/ISOLATION - AVENANT N°2 - Extension-Rénovation cantine/garderie - Lot n°8 PLAFONDS - AVENANT N°1 - Participation aux frais de scolarité d'un élève en classe spécialisée dans un établissement privé - Modification du tableau des emplois - Fixation des taux d'imposition 2024 - Extension-Rénovation cantine/garderie - Lot n°2 CHARPENTE - AVENANT N°1 - Extension-Rénovation cantine/garderie - Avenant au CCAP - Modification de l'attribution de compensation de la commune de Cléen-Poher à compter de l'année 2024 - Adoption du budget primitif lotissement des Chênes pour l'année 2024 - reporté - Approbation du compte de gestion 2023 - budget lotissement des Chênes - reporté - Approbation du compte administratif 2023 - budget annexe lotissement des Chêsn -reporté - Adoption du budget primitif lotissement des Frênes pour l'année 2024 - Approbation du compte administratif 2023 - budget annexe lotissement des Frênes - Approbation du compte de gestion 2023 - budget lotissement des Frênes - Adoption du budget primitif - budget assainissement pour l'année 2024 - Redevance et raccordement à l'assainissement - tarifs 2024 - Approbation du compte administratif 2023 - budget annexe assainissement - Affectation du résultat 2023 - budget annexe assainissement - Adoption du budget primitif principal pour l'année 2024 - Affectation du résultat 2023 - Budget principal

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Délibérations (29)

💶 Finances & Budget 18 délibérations
2024

Adoption du budget primitif lotissement des Chênes pour l'année 2024 - reporté

2024

Approbation du compte de gestion 2023 — budget lotissement des Chênes - reporté

2024

Approbation du compte administratif 2023 - budget annexe lotissement des Chêsn -reporté

2024

Adoption du budget primitif lotissement des Frênes pour l'année 2024

2024

Approbation du compte administratif 2023 - budget annexe lotissement des Frênes

2024

Approbation du compte de gestion 2023 — budget lotissement des Frênes

2024

Adoption du budget primitif — budget assainissement pour l'année 2024

2024

Redevance et raccordement à l'assainissement - tarifs 2024

2024

Approbation du compte administratif 2023 - budget annexe assainissement

2024

Affectation du résultat 2023 — budget annexe assainissement

2024

Adoption du budget primitif principal pour l'année 2024

2024

Affectation du résultat 2023 — Budget principal

2024

Approbation du compte de gestion 2023 — budget annexe assainissement

2024

Approbation du compte administratif 2023 - budget principal

2024

Approbation du compte de gestion 2023 — budget principal

20240202

20240202 Budget lotissement approbation du compte de gestion

20240218

Budget Mer Ports communaux et activités maritimes approbation du compte de gestion 2023

20240224

rénovation du cabanon du port plan de financement

🎓 Éducation 4 délibérations
2024

Extension — Rénovation cantine/garderie - Lot n°7 CLOISON/ISOLATION - AVENANT N°2

2024

Extension — Rénovation cantine/garderie - Lot n°8 PLAFONDS - AVENANT N°1

2024

Extension — Rénovation cantine/garderie - Lot n°2 CHARPENTE - AVENANT N°1

2024

Extension — Rénovation cantine/garderie - Avenant au CCAP

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Participation aux frais de scolarité d'un élève en classe spécialisée dans un établissement privé

2024

Fixation des taux d'imposition 2024

20242

Mission curage

20240215

Cotisations 2024

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Modification du tableau des emplois

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Modification de l'attribution de compensation de la commune de Cléen-Poher à compter de l'année 2024

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du conseil municipal du 13 février 2024 - reporté

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